- CA M001 P025-D-2-P015
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôles de répartition. - 1906-1907
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Rôles de répartition. - 1905-1908
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Rôles de répartition. - 1905-1906
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Rôles de répartition. - 1904-1905
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Rôles de répartition. - 1903-1904
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Rôles de répartition. - 1902-1904
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Rôles de répartition. - 1902-1903
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Rôles de répartition. - 1897-1920
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Sous-série portant sur la répartition de la perception des taxes foncières, de taxes spéciales (égouts, trottoirs, expropriation), de taxes pour l'eau et la lumière, et de taxe pour l'expropriation des rues Ontario, Sainte-Catherine et Lafontaine, ainsi que des taxes pour les égouts. La sous-série comprend également un rôle de perception. Les documents sont en français.
Rôle d'expropriations. - 1894-1902
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Rôle de répartition. - 1901-1902
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