Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0063-01-0009 0063-01-0010 0063-01-0011 0063-01-0012 0063-01-0013 0063-01-0014 0063-02-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0010-20-0028 0021-01-0005 0021-01-0006 0021-01-0007 0021-01-0008 0021-01-0009 0021-01-0010 0021-01-0013 0021-01-0015 0021-01-0016 0021-02-0001 0021-02-0010 0031-02-0014 0021-02-0015 0021-05-0004 0021-05-0007 0021-05-0009 0021-05-0012. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0010-15-0006 C-2-4230-230-5 IMMOBILIERE M.-F. BLOUIN LTEE 0010-15-0007 C-2-4230-230-6 GERALD GRAVEL 0010-15-0016 C-2-4230-230-15 JACQUES AUGER 0010-15-0017 C-2-4230-230-16 ENTREPRISES WALTER POLLONI INC 0010-15-0019 C-2-4230-230-18 JEANNINE JACQUES-LECLAIR 0010-15-0025 C-2-4230-230-24 MICHELE PERRIER 0010-15-0031 C-2-4230-230-30 ROBERT DALPE 0010-15-0032 C-2-4230-230-31 RAYMOND VANDAL 0050-12-0001 PR-11-20-1,PR-8-11-2 BOIS DE LA ROCHE INC PARC AGRICOLE DU BOIS-DE-LA-ROCHE. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0050-12-001 Parc agricole. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0050-04-0005 PR-6/84-11-20 Juliette Morel-Marcille Bois-de-Saraguay (Ile aux chats). Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0010-20-0002 C-2-129-230-21,70-2 CIMENT INDEPENDANT INC. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0030-05-0105 0030-05-0109 0030-05-0126 0030-05-0131 0030-05-0139 0030-05-0140 0030-05-0142 0030-05-0143 0030-05-0145 0030-05-0175 0030-05-0179 0030-05-0181 0030-05-0182 0030-05-0184 0030-05-0185 0030-05-0186 0030-05-0190 0030-05-0191 0030-05-0193 0030-05-0203. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0050-06-0005 0050-15-0013 0050-15-0015 0050-15-0022 0050-24-0005 0050-34-0001 0430-01-0020 0450-01-0003 0450-01-0007 0450-02-0001 0450-03-0001 0450-09-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0030-01-0001 0030-01-0014 0030-01-0119 0030-01-0130 0030-02-0013 0030-02-0049 0030-02-0074 0030-02-0092 0030-02-0093 0030-02-0111 0030-02-0135 0030-02-0146 0030-02-0159 0030-05-0030 0030-05-0048 0030-05-0053 0030-05-0067 0030-05-0068. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire: 0030-05-0069 0030-05-0074 0030-05-0090 0030-05-0112 0030-05-0141 0030-05-0144 0030-05-0149 0030-05-0180 0030-05-0187 0030-05-0188 0030-05-0192 0030-06-0001 0030-06-0002 0030-06-0003. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles aux fins du Service de police, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
Acquisitions aux fins du service de police : (CUM1/F1-1,1) Poste 45 (#297) Lot 213P, Boul. Cavendish à ville St-Laurent (3732) Poste 34 - Entente CUM/SODOMONT - Partage coûts terrain P34 - 1033 Rachel (5030) Poste 42 - Lot 332-762 ptie - Sault-au-Recollet (5585) Poste 12 - Lot 145P - Plan M 21943 (6275) 4545 Hochelaga - Servitude lot 4-859 - Aménagement pour système SPECTRE (6692) 2620 boul. St-Joseph est - Lot 148-3350-3 (#497) Lots P472-193 à -200 (#2929). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour les stations Plamondon et Côte-Ste-Catherine, et le tronçon Côte-Ste-Catherine/Snowdon, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-232-207-1 (#1615) C-1-232-207-2 (#1165) C-1-232-207-3 (#2795) C-1-232-241-2 (#1800) C-1-232-241-3 (#1799) C-1-232-241-6 (#3831) C-1-233-207-1 (#2880) C-1-234-207-2 (#1501) C-1-234-207-3 (#1513) C-1-234-241-1 (#1494) C-1-234-241-2 (#1495) C-1-235-207-1 (#2762) C-1-235-207-2 (#2828) C-1-235-207-3 (#2829) C-1-235-207-4 (#1568) C-1-235-207-5 (#2830) C-1-235-207-6 (#2831) C-1-235-207-7 (#2832) C-1-235-207-8 (#2833) C-1-235-207-9 (#1566) C-1-235-207-10 (#2834) C-1-235-207-11 (#1565) C-1-235-207-12 (#2835) C-1-235-207-13 (#2836) C-1-235-207-14 (#2837) C-1-235-207-15 (#1567). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour les stations du Collège et de la Savane, et le tronçon du Collège/de la Savane, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-229-207-1 (#1400) C-1-229-241-002 (#5631) C-1-229-241-003 (#5632) C-1-229-241-004 (#5633) C-1-229-241-005 (#5634) C-1-229-241-006 (#5635) C-1-229-241-007 (#5636) C-1-229-241-008 (#5637) C-1-230-207-1 (#2303) C-1-230-207-2 (#2280) C-1-230-241-1 (#1934) C-1-231-207-2 (#2798) C-1-231-207-3 (#2799) C-1-231-207-4 (#2800) C-1-231-207-5 (#2801) C-1-231-207-6 (#2802) C-1-231-207-7 (#2803) C-1-231-207-8 (#2804) C-1-231-207-9 (#2805) C-1-231-207-10 (#2806) C-1-231-207-11 (#2807) C-1-231-207-13 (#2809) C-1-231-241-1 (#3653) C-1-231-241-003 (#2808). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 5, en particulier les tronçons de l'Acadie/Parc et De Castelnau/Parc, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-543-241-029 (#5646) C-1-543-241-030 (#5647) C-1-543-241-3 ET 4 (#3776) C-1-545-241-1 (#1372) C-1-545-241-003 (#5648) C-1-545-241-003, 004 (#4480) C-1-545-241-004 (#4895) C-1-545-241-005 (#4896) C-1-545-241-006 (#4897) C-1-545-241-007 (#4898) C-1-545-241-008 (#5113) C-1-545-241-009 (#5114) C-1-545-241-010 (#5115) C-1-545-241-011 (#5116) C-1-545-241-012 (#5117) C-1-545-241-013 (#5118) C-1-545-241-014 (#5119) C-1-545-241-015 (#5120) C-1-545-241-016 (#5121) C-1-545-241-017 (#5122). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 1 ouest, en particulier pour la station Préfontaine et les tronçons Frontenac/Préfontaine et Joliette/Préfontaine, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-133-207-21 (#2633) C-1-133-207-24 (#2634) C-1-133-207-25 (#1453) C-1-133-207-26 (#2635) C-1-133-207-27 (#2636) C-1-133-207-28 (#2637) C-1-133-207-29 (#2638) C-1-133-207-30 (#2639) C-1-133-207-31 (#2640) C-1-133-207-32 (#2641) C-1-133-207-34 (#2642) C-1-133-241-006 (#1960) C-1-133-241-007 (#1961) C-1-133-241-009 (#2628) C-1-153-207-1 (#1718) C-1-153-207-2 (#1719) C-1-153-207-5 (#1720) C-1-153-207-6 (#1721) C-1-153-207-7 (#1722) C-1-154-207-2 (#1815) C-1-154-207-3 (#1817) C-1-154-207-4 (#1704) C-1-154-207-5 (#3060) C-1-154-207-6 (#1829) C-1-154-207-7 (#1816) C-1-155-207-1 (#1671) C-1-155-207-2 (#1780) C-1-155-207-3 (#1781) C-1-155-207-4 (#1782) C-1-155-207-5 (#1783) C-1-155-207-6 (#1784) C-1-155-207-7 (#1785). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour la station Place-St-Henri, et les tronçons Place-St-Henri/Lionel-Groulx et Georges-Vanier/Lionel-Groulx, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-244-207-2 (#1809) C-1-244-207-3 (#1810) C-1-244-207-4 (#1811) C-1-245-207-5 (#1867) C-1-245-207-8 (#2148) C-1-245-207-10 (#2895) C-1-245-207-11 (#2896) C-1-245-207-12 (#2897) C-1-245-207-13 (#2898) C-1-245-207-15 (#5053) C-1-245-207-17 (#2265) C-1-245-241-001 (#5779) C-1-245-241-002 (#5778) C-1-245-241-003 (#3914) C-1-247-207-2 (#2323) C-1-247-207-3 (#2324) C-1-247-207-4 (#2325) C-1-247-207-5 (#2326) C-1-247-207-6 (#2327) C-1-247-207-7 (#2328) C-1-247-207-8 (#2329) C-1-247-207-9 (#2330) C-1-247-207-10 (#2331) C-1-247-207-11 (#2332) C-1-247-207-12 (#2333) C-1-247-207-13 (#2334) C-1-247-207-14 (#2335) C-1-247-207-15 (#2336) C-1-247-207-16 (#2337) C-1-247-207-17 (#2338) C-1-247-207-18 (#2339) C-1-247-207-19 (#2340) C-1-247-207-20 (#2341). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour les stations Descarie et Vendôme, et les tronçons Villa-Maria/Vendôme et St-Henri/Vendôme, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-239-207-4 (#1404) C-1-239-207-5 (#1463) C-1-239-207-6 (#1464) C-1-239-207-7 (#1465) C-1-239-207-8 (#1466) C-1-239-207-9 (#1467) C-1-239-207-10 (#1468) C-1-239-241-1 (#1401) C-1-239-241-3 (#783) C-1-240-207-5 (#2917) C-1-240-207-7 (#2918) C-1-240-207-8 (#2919) C-1-240-207-9 (#2920) C-1-240-207-10 (#2921) C-1-240-207-11 (#2922) C-1-240-207-12 (#2923) C-1-240-207-13 (#2924) C-1-240-207-14 (#2925) C-1-241-207-1 (#1935) C-1-242-241-005 (#3888) C-1-242-241-2 (#2177) C-1-242-241-3 (#2178) C-1-243-207-1 (#1958) C-1-243-207-2 (#2511) C-1-243-207-3 (#2512) C-1-243-207-4 (#2513) C-1-243-207-5 (#2514) C-1-243-207-6 (#2515) C-1-243-207-7 (#2516). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour les stations Lucien-L'Allier et Jean-Talon, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-250-241-4 (#1801) C-1-250-241-5 (#1802) C-1-250-241-6 (#1803) C-1-272-241-6 (-021) (#2094) C-1-272-241-7 (#2092) C-1-272-241-9 (EX. -05) (#2095) C-1-272-241-012 (#4780) C-1-272-241-013 (#4781) C-1-272-241-13 (#2091) C-1-272-241-014 (#4782) C-1-272-241-015 (#4783) C-1-272-241-016 (#4784) C-1-272-241-017 (#4785) C-1-272-241-018 (#4786) C-1-272-241-019 (#4787) C-1-272-241-023 (#5029) C-1-272-241-024 ET 025 (#5904). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 5, en particulier les stations Fabre et d'Iberville, et le tronçon d'Iberville/St-Michel, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-552-241-1 (#2175) C-1-552-241-2 (#2176) C-1-553-241-1 (#1744) C-1-553-241-2 (#1973) C-1-553-241-3 (#1974) C-1-554-241-1 (#2085) C-1-555-241-1 (#1743) C-1-555-241-002 (#4489) C-1-555-241-003 (#4490) C-1-555-241-004 (#4491) C-1-555-241-005 (#4492) C-1-555-241-006 (#4493) C-1-555-241-007 (#4494) C-1-555-241-008 (#4495) C-1-555-241-009 (#4496) C-1-555-241-010 (#4497) C-1-555-241-011 (#4498) C-1-555-241-012 (#4593) C-1-555-241-013 (#4594) C-1-555-241-014 (#4595) C-1-555-241-015 (#4596) C-1-555-241-016 (#4597) C-1-555-241-017 (#4598). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 5, en particulier la station Côte-des-Neiges et le tronçon Côte-des-Neiges/Snowdon, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-533-207-9 (#1572) C-1-533-207-10 (#2715) C-1-533-207-11 (#1563) C-1-533-207-12 (#1527) C-1-533-207-13 (#1573) C-1-533-207-14 (#2716) C-1-533-207-15 (#2717) C-1-533-207-16 (#2718) C-1-533-207-17 (#2719) C-1-533-207-18 (#2720) C-1-533-207-19 (#2721) C-1-533-207-20 (#2722) C-1-533-207-21 (#2723) C-1-533-207-22 (#2724) C-1-533-207-23 (#2725) C-1-533-207-24 (#2726) C-1-533-207-25 (#2727) C-1-533-207-26 (#2728) C-1-533-207-27 (#2729) C-1-533-207-28 (#2730) C-1-533-207-29 (#2731) C-1-533-207-30 (#2732) C-1-533-207-31 (#2733) C-1-533-207-32 (#2734) C-1-534-241-005 (#3912) C-1-534-241-1 (-006) (#5078). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 5, en particulier les stations Côte-des-Neiges et Édouard-Montpetit et le tronçon Outremont/Édouard-Montpetit, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-534-241-2 (#3712) C-1-534-241-3 (#3714) C-1-534-241-4 (#3713) C-1-535-207-1 (#634) C-1-538-207-1 (#1927) C-1-538-241-001 (#4647) C-1-538-241-004 (#5638) C-1-538-241-005 (#5639) C-1-539-241-004 (#5912) C-1-539-241-005 (#5913) C-1-539-241-006 (#5914) C-1-539-241-007 (#5915) C-1-539-241-009 (#5916) C-1-539-241-010 (#5917) C-1-539-241-011 (#5918) C-1-539-241-012 (#5919) C-1-539-241-013 (#5920) C-1-539-241-014 (#5921) C-1-539-241-015 (#5922)C-1-539-241-016 (#5923) C-1-539-241-017 (#5924) C-1-539-241-018 (#5925). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 2, en particulier pour la station Place St-Henri et le tronçon St-Henri/Vendôme, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-243-207-8 (#2517) C-1-243-207-9 (#2518) C-1-243-207-10 (#2519) C-1-243-207-11 (#2520) C-1-243-207-12 (#1570) C-1-243-207-13 (#2521) C-1-243-207-14 (#2522) C-1-243-207-15 (#2523) C-1-243-207-16 (#1569) C-1-243-207-17 (#2524) C-1-243-207-18 (#2525) C-1-243-207-19 (#2526) C-1-243-207-20 (#2527) C-1-243-207-21 (#2528) C-1-243-207-22 (#2149) C-1-243-207-23 (#5905) C-1-243-207-24 (#2529) C-1-243-207-25 (#2530) C-1-243-207-26 (#5906) C-1-243-207-27 (#2531) C-1-243-207-28 (#2532) C-1-243-207-29 (#2533) C-1-243-207-32 (#1583) C-1-243-207-33 (#1584) C-1-243-207-34 (#1585) C-1-243-207-35 (#2554) C-1-243-207-36 (#2555) C-1-243-207-37 (#2556) C-1-243-207-38 (#2557) C-1-243-207-40 (#2558) C-1-243-207-41 (#2263) C-1-243-207-42 (#2264) C-1-243-241-002 (#4424) C-1-243-241-1 (#1490) C-1-244-207-1 (#1808). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 5, en particulier la station St-Michel et le tronçon d'Iberville/St-Michel, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-555-241-018 (#4599) C-1-555-241-019 (#4600) C-1-555-241-020 (#4601) C-1-555-241-021 (#4602) C-1-555-241-022 (#4586) C-1-555-241-023 (#4587) C-1-555-241-024 (#4588) C-1-555-241-025 (#4589) C-1-555-241-026 (#4590) C-1-555-241-027 (#4591) C-1-555-241-028 (#4592) C-1-555-241-029 (#4581) C-1-555-241-030 (#4582) C-1-555-241-031 (#4583) C-1-555-241-032 (#4584) C-1-555-241-033 (#4585) C-1-556-241-6 (#2188) C-1-556-241-8 (#2649). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Ce dossier porte sur les acquisitions pour les prolongements du métro sur la ligne 1 ouest, en particulier pour le tronçon Angrignon/Monk et la station Monk, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat): C-1-119-207-23 (#2665) C-1-120-207-1 (#2294) C-1-119-207-24 (#2666) C-1-120-207-2 (#2295) C-1-119-207-25 (#2667) C-1-120-207-3 (#2296) C-1-119-207-26 (#2668) C-1-120-207-4 (#2297) C-1-119-207-27 (#2669) C-1-120-207-5 (#2298) C-1-119-207-28 (#2670) C-1-120-207-6 (#2299) C-1-119-207-29 (#2671) C-1-120-207-7 (#1493) C-1-119-207-30 (#2672) C-1-120-207-8 (#1492) C-1-119-207-31 (#2673) C-1-120-207-9 (#2318) C-1-119-207-32 (#1547) C-1-119-207-33 (#2674) C-1-119-207-34 (#2675) C-1-119-207-35 (#2676) C-1-119-207-36 (#2677) C-1-119-207-38 (#2678) C-1-119-207-39 (#2679) C-1-119-207-40 (#2680) C-1-119-207-41 (#2681) C-1-119-207-42 (#2682) C-1-119-207-43 (#2683) C-1-119-207-44 (#2684) C-1-119-207-45 (#2685) C-1-119-207-46 (#2686) C-1-119-207-47 (#2687) C-1-119-207-49 (#1919) C-1-119-207-50 (#1920) C-1-119-207-51 (#1921) C-1-119-207-52 (#1922) C-1-119-207-53 (#924) C-1-119-241-1 (#2736) C-1-119-241-2 (#2737) C-1-119-241-3 (#2738). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
