Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1981 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-146).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

18 février 1981 - Régulière - C1/A1-2,118
15 avril 1981 - Régulière - C1/A1-2,119
17 juin 1981 - Régulière - C1/A1-2,120
19 août 1981 - Régulière - C1/A1-2,121
16 septembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,122
21 octobre 1981 - Régulière - C1/A1-2,123
11 novembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,124
16 décembre 1981 - Régulière - C1/A1-2,125

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1980 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-145).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

14 février 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,107
20 février 1980 - Régulière - C1/A1-2,108
16 avril 1980 - Régulière - C1/A1-2,109
18 juin 1980 - Régulière - C1/A1-2,110
20 août 1980 - Régulière - C1/A1-2,111
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,112
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,113
15 octobre 1980 - Régulière - C1/A1-2,114
13 novembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,115
5 décembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,116
17 décembre 1980 - Régulière - C1/A1-2,117

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1979 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-144).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 février 1979 - Régulière - C1/A1-2,95
18 avril 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,96
18 avril 1979 - Régulière - C1/A1-2,97
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,98
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,99
20 juin 1979 - Régulière - C1/A1-2,100
15 août 1979 - Régulière - C1/A1-2,101
17 octobre 1979 - Régulière - C1/A1-2,102
15 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,103
28 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,104
5 décembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,105
19 décembre 1979 - Régulière - C1/A1-2,106

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1978 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-143).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 février 1978 - Régulière - C1/A1-2,87
19 avril 1978 - Régulière - C1/A1-2,88
21 juin 1978 - Régulière - C1/A1-2,89
31 juillet 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,90
16 août 1978 - Régulière - C1/A1-2,91
18 octobre 1978 - Régulière - C1/A1-2,92
11 décembre 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,93
20 décembre 1978 - Régulière - C1/A1-2,94

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1977 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-142).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

16 février 1977 - Régulière - C1/A1-2,77
20 avril 1977 - Régulière - C1/A1-2,78
11 mai 1977 - Spéciale - C1/A1-2,79
15 juin 1977 - Régulière - C1/A1-2,80
17 août 1977 - Régulière - C1/A1-2,81
19 octobre 1977 - Régulière - C1/A1-2,82
26 octobre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,83
15 novembre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,84
6 décembre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,85
21 décembre 1977 - Régulière - C1/A1-2,86

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1976 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-141).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

18 février 1976 - DOSSIER MANQUANT - C1/A1-2,67
31 mars 1976 - Spéciale - C1/A1-2,68
13 avril 1976 - Spéciale - C1/A1-2,69
21 avril 1976 - Régulière - C1/A1-2,70
26 mai 1976 - Spéciale - C1/A1-2,71
16 juin 1976 - Régulière - C1/A1-2,72
18 août 1976 - Régulière - C1/A1-2,73
20 octobre 1976 - Régulière - C1/A1-2,74
12 novembre 1976 - Spéciale - C1/A1-2,75
15 décembre 1976 - Régulière - C1/A1-2,76

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1975 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-140).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

19 février 1975 - Régulière - C1/A1-2,59
16 avril 1975 - Régulière - C1/A1-2,60
18 juin 1975 - Régulière - C1/A1-2,61
20 août 1975 - Régulière - C1/A1-2,62
24 septembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,63
15 octobre 1975 - Régulière - C1/A1-2,64
14 novembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,65
17 décembre 1975 - Régulière - C1/A1-2,66

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1974 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-139 et AH-140).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-139
20 février 1974 - Régulière - C1/A1-2,50
20 mars 1974 - Spéciale - C1/A1-2,51
17 avril 1974 - Régulière - C1/A1-2,52
19 juin 1974 - Régulière - C1/A1-2,53
21 août 1974 - Régulière - C1/A1-2,54
16 octobre 1974 - Régulière - C1/A1-2,55

Boîte AH-140
5 novembre 1974 - Spéciale - C1/A1-2,56
9 décembre 1974 - Spéciale - C1/A1-2,57
18 décembre 1974 - Spéciale et régulière - C1/A1-2,58

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1973 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-137 et AH-138).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-137
21 février 1973 - Régulière - C1/A1-2,38
18 avril 1973 - Régulière - C1/A1-2,39
16 mai 1973 - Spéciale - C1/A1-2,40
20 juin 1973 - Régulière - C1/A1-2,41

Boîte AH-138
15 août 1973 - Régulière - C1/A1-2,42
15 août 1973 - Spéciale - C1/A1-2,43
25 septembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,44
5 octobre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,45
17 octobre 1973 - Régulière - C1/A1-2,46
15 novembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,47
22 novembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,48
19 décembre 1973 - Régulière - C1/A1-2,49

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1972 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-136).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

16 février 1972 - Régulière - C1/A1-2,26
22 mars 1972 - Spéciale - C1/A1-2,27
19 avril 1972 - Régulière - C1/A1-2,28
18 mai 1972 - Spéciale - C1/A1-2,29
21 juin 1972 - Régulière - C1/A1-2,30
5 juillet 1972 - Spéciale - C1/A1-2,31
16 août 1972 - Régulière - C1/A1-2,32
18 octobre 1972 - Régulière - C1/A1-2,33
15 novembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,34
15 décembre 1972 - DOSSIER VIDE - C1/A1-2,35
20 décembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,36
28 décembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,37

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1971 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-134 et AH-135).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-134
12 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,12
17 février 1971 - Régulière - C1/A1-2,13
18 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,14
19 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,15

Boîte AH-135
25 mars 1971 - Spéciale - C1/A1-2,16
21 avril 1971 - Régulière - C1/A1-2,17
16 juin 1971 - Régulière - C1/A1-2,18
10 août 1971 - Spéciale - C1/A1-2,19
18 août 1971 - Régulière - C1/A1-2,20
12 octobre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,21
18 octobre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,22
20 octobre 1971 - Régulière - C1/A1-2,23
15 décembre 1971 - Régulière - C1/A1-2,24
28 décembre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,25

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1970 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-134).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

9 février 1970 - Régulière - C1/A1-2,1
24 février 1970 - Spéciale - C1/A1-2,2
31 mars 1970 - Spéciale - C1/A1-2,3
22 avril 1970 - Spéciale - C1/A1-2,4
17 juin 1970 - Régulière - C1/A1-2,5
23 juin 1970 - Spéciale - C1/A1-2,6
19 août 1970 - Régulière - C1/A1-2,7
29 septembre 1970 - Spéciale - C1/A1-2,8
21 octobre 1970 - Régulière - C1/A1-2,9
12 novembre 1970 - Spéciale - C1/A1-2,10
16 décembre 1970 - Régulière - C1/A1-2,11

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors d'assemblées régulières ou extraordinaires.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série rapporte les dossiers de différents sujets.
Elle est constituée de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.

Tous les documents sur format papier ont été numérisés.

Ce dossier porte sur les différents sujets indiqués ci-après, avec les années concernées pour chacun d'eux ainsi que leur(s) numéro(s) de dossier du Secrétariat de la CUM, lorsque disponible. Il est constitué de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.

• Union des municipalités du Québec (1975-1986) : # 513
• Union des municipalités du Québec (1987-1995) : # 4620
• Union des municipalités du Québec (1996-1998) : # 5670
• Association québécoise des entrepreneurs en égouts et aqueducs (AQEEA) (1997) : # 506
• Société de développement et de promotion du Parc agricole Bois-de-la-Roche (1997-2000) : # 1388
• Fédération canadienne des municipalités (1986-2001) : # 4753
• Conférence des maires de banlieues de Montréal (1987-1995) : # 4874
• Commission de la représentation électorale (carte électorale) (1992-2001) : # 5076
• Société de promotion des aéroports (1990-2000) : # 5440
• Institut de recherche en pharmacie industrielle (IRPI) (1992) : # 6034
• Hôtel-Dieu de Montréal (1992) : # 6127
• Fondation du maire de Montréal (1994-1995) : # 6559
• Réunion annuelle de la Conférence internationale des maires des Grands lacs et du Saint-Laurent (1997-2000) : # 6633
• Régie de l'Assurance-automobile du Québec (1978-1982) : # 1827
• Société de verdissement du Montréal métropolitain (1990-2001) : # 7060
• Conseil régional de développement de l'Île de Montréal (CRDIM) (1992-2000) : # 6483
• Bureau de transport métropolitain International Inc. (1980-1985) : # 2046
• Bureau de transport métropolitain International Inc. (1986-1997) : # 4281
• Approbation des décisions du comité exécutif par le Comité de transition de Montréal
• Types de décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) nécessitant l'accord du Comité de transition (Voir aussi le dossier 7666 (CUM001-B-3-1-D46) - boîte AH-594) : #7666-2

Cote CUM du dossier : CUM1/A2-7,2.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes CMR11:2642 et CMR11:3279).

Ce dossier porte sur les différentes municipalités indiquées ci-après, avec les années concernées pour chacune d'elles ainsi que leur(s) numéro(s) de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.

• Anjou (1970-1990) : #2289 et #4438
• Baie d'Urfé (1970-1981) : #1995
• Beaconsfield (1974-2001) : #2287 et #5077
• Côte Saint-Luc (1971-1997) : #1913 et #4434
• Dollard-des-Ormeaux (1970-1988) : #2290 et #4669
• Dorval (1970-1986) : #2291 et #4405
• Hampstead (1972-1992) : #2286 et #5037
• Île Dorval (2000) : #7646
• Kirkland (1988-1993) : #4466
• Lachine (1970-1999) : #2293 et #4467
• LaSalle (1970-1997) : #2030 et #4514
• Montréal (1970-1998) : #1261, #2862, #4432 et #6854
• Montréal-Est (1970-1988) : #2015 et #4529
• Montréal-Ouest (1991-1997) : #5770
• Montréal-Nord (1973-1983) : #2285
• Mont-Royal (1971-1993) : #1358 et #4433
• Outremont (1971-1985) : #1522
• Pierrefonds (1971-1998) : #1667 et #4690
• Pointe-aux-Trembles (1969-1983) : #1639
• Pointe-Claire (1971-1997) : #2002 et #4563
• Roxboro (1972-1982) : #2284
• Saint-Laurent (1973-1997) : #1131 et #4456
• Saint-Pierre (1971-1990) : #1524
• Saint-Raphaël de l'Île Bizard (1971-1993) : #2288 et #5769
• Sainte-Anne-de-Bellevue (1971-1985) : #2031
• Sainte-Geneviève (1973-1987) : #2282 et #4752
• Senneville (1972-1994) : #2283 et #5128
• Verdun (1972-1994) : #1138 et #3886
• Westmount (1972-1997) : #1523 et #4570
• Fusion Lachine-Saint-Pierre (1999) : #7457
• Toutes les municipalités (1997-2000) #6573

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11: 2654).

Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation (SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle (SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier trace un profil des activités du réseau de suivi écologique ainsi que des contaminants toxiques dans les eaux usées à la station d'épuration. Il contient un rapport annuel et un bilan sommaire.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .

Ce dossier présente les différentes réalisations de la station d'épuration des eaux. Il contient un bilan.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .

Ce dossier fait un tour d'horizon annuel des plaintes déposées par des citoyens concernant le comportement de certains policiers. Il contient des rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Numéro de dossier du secrétariat : 4988.

Ce dossier fait un tour d'horizon annuel des plaintes déposées par des citoyens concernant le comportement de certains policiers. Il contient des rapports bimestriels et des rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Numéro de dossier du secrétariat : 4084.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.

Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.

Les documents sont en français et en anglais.