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Description archivistique
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Livre des délibérations des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25 juillet 1890 - 19 août 1936
Règlements . - 1858-1954
Règlements . - 1858-1954
Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
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