- CA M001 P033-1-D6
- Dossier
- 1926-1927
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Affichage de 1809 résultats
Description archivistique- CA M001 P033-1-D7
- Dossier
- 1921
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-1-D8
- Dossier
- 1939-1947
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-1-D9
- Dossier
- 1930
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Finances . - 1935-1983, surtout [197-]-1982
- CA M001 P033-10
- Série
- 1935-1983, surtout [197-]-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
La série témoigne de la gestion financière de la Ville de Pointe-aux-Trembles.
La série comprend principalement des documents comptables sous forme de registre, des historiques de comptes à recevoir, des certificats d'évaluation de valeur du service d'évaluation de la CUM, des grands livres, des journaux comptables, des règlements de paiements, des émissions d'obligations, des registres de dépôt, des comptes de taxes, des livres de désignation cadastrale et des plans cadastraux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Historique des comptes à recevoir . - 1976
- CA M001 P033-10-D1
- Dossier
- 1976
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Caisse - Recettes . - 1980-1982
- CA M001 P033-10-D10
- Dossier
- 1980-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historique des comptes à recevoir . - 1977
- CA M001 P033-10-D11
- Dossier
- 1977
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Révision de toutes les transactions de l'année . - 1978
- CA M001 P033-10-D12
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D13
- Dossier
- 1977
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Terrain vague desservi . - 1981
- CA M001 P033-10-D138
- Dossier
- 1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Terrain vague desservi . - 1979-1982
- CA M001 P033-10-D139
- Dossier
- 1979-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historiques des comptes à recevoir . - 1977
- CA M001 P033-10-D14
- Dossier
- 1977
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Terrain vague desservi: Nouvelle taxe: loi 54 . - 1982
- CA M001 P033-10-D140
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Terrain vague desservi: Nouvelle taxe: loi 54 . - 1978-1979
- CA M001 P033-10-D141
- Dossier
- 1978-1979
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D142
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Taxation: Historique . - 1979-1981
- CA M001 P033-10-D15
- Dossier
- 1979-1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Ajustement: caisse recette . - 1982
- CA M001 P033-10-D16
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fin de mois: Perception . - 1982
- CA M001 P033-10-D17
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historiques des comptes à recevoir . - 1981-1982
- CA M001 P033-10-D18
- Dossier
- 1981-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D189
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historiques des comptes à recevoir . - 1980
- CA M001 P033-10-D19
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D190
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D191
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historique des comptes à recevoir . - 1977
- CA M001 P033-10-D2
- Dossier
- 1977
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
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