Rapport financier annuel 1999 - Exercice terminé le 31 décembre 1999. - 2000
- CA M001 VM002-Z-1-5-D150
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
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Rapport financier annuel 1999 - Exercice terminé le 31 décembre 1999. - 2000
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
français.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Cette série de microfiches comporte divers types de rapports:
-balance de vérification
-liste détaillée:
des transactions
des dépenses
des recettes
des travaux en cours
des sous-projets
des engagemente
des factures payées.
Il s'agit d'une copie diazo.
Rôle de perception foncière. - 2000.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2000.
Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 - Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Cette série de microfiches comporte divers types de rapports:
-balance de vérification
-liste détaillée:
des transactions
des dépenses
des recettes
des travaux en cours
des sous-projets
des engagemente
des factures payées.
Il s'agit d'une copie diazo.
Relevé de compte - taxes locatives et spéciales (1980-1996). - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur les relevés des comptes désultant de l'épuration datée du 6 janvier 1999.
Relevé de compte - cotisations à la SIDAC (1994-1996). - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur les relevés des comptes résultant de l'épuration datée du 7 janvier 1999.
Rapport financier annuel 1998 - Exercice terminé le 31 décembre 1998. - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Un exemplaire approuvé par le Comité exécutif le 1er décembre 1998.
Deux exemplaires approuvés par le Conseil municipal le 17 décembre 1998.
français et anglais.
Cahier d'information économique et budgétaire 1999 . - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Supplément au programme triennal d'immobilisations 1999-2000-2001. - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle de perception foncière. - 1999.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1999.
Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 - Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies
Relevé de compte - subventions (1994-1996). - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur le relevé des comptes résultant de l'épuration datée du 7 janvier 1999.
Programme triennal d'immobilisation 2000-2002. - 1999
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Adopté par le conseil municipal de la Ville de Montréal, le 23 novembre 1999.
Relevé de compte - recettes diverses (1992-1995). - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur le relevé des comptes résultant de l'épuration datée du 24 novembre 1998.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Un exemplaire approuvé par le Comité exécutif le 25 novembre 1997.
Un exemplaire adopté par le Conseil municipal le mardi 16 décembre 1997.
français et anglais.
Relevé de compte - taxes spéciales (1986-1994). - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur le relevé des comptes résultant de l'épuration datée du 29 octobre 1998.
Relevés de comptes - fausses alarmes (1992). - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Dossier portant sur le relevé des comptes résultant de l'épuration datée du 24 novembre 1998.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Cette série de microfiches comporte divers types de rapports:
-balance de vérification
-liste détaillée:
des transactions
des dépenses
des recettes
des travaux en cours
des sous-projets
des engagemente
des factures payées.
Il s'agit d'une copie diazo.
Cahier d'information économique et budgétaire 1998 . - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Programme triennal d'immobilisation 1999-2001. - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Adopté par le conseil municipal de la Ville de Montréal, le 17 décembre 1998.
Rapport financier annuel 1997 - Exercice terminé le 31 décembre 1997. - 1998
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle de perception foncière. - 1998.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1998.
Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 - Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies
Sommaire hebdomadaire des transactions (1997). - 1997
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Cahier d'information économique et budgétaire 1997 . - 1997
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001