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Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Enregistrements audiovisuels (CM). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-série contient les enregistrements audiovisuels des séances du conseil municipal. De 2001 à 2006 inclusivement, les enregistrements sont sur cassettes audio 1/4. À compter de 2006, les enregistrements sont sur disques optiques. À compter de 2009, les fichiers sont aussi disponibles en format numérique sur le serveur des archives.
2001
R55-05-1A-06 : Cassettes audio 1/4 des séances de novembre et décembre.
2002
R55-05-1A-06 : Cassettes audio 1/4 des séances de janvier à mai.
R55-05-1A-07 : Cassettes audio 1/4 des séances de juin à décembre.
2003
Il n'y a pas d'enregistrements sonores pour l'année.
2004
R55-05-1A-08 : Cassettes audio 1/4 des séances de mars à décembre.
Il n'y a pas d'enregistrements sonores pour les séances de janvier et février.
2005
R55-05-1A-09 : Cassettes audio 1/4 et disques optiques des séances de janvier au 5 décembre.
R55-05-1A-10 : Cassettes audio 1/4 et disques optiques des séances du 7 au 19 décembre.
2006
R55-05-1A-10 : Cassettes audio 1/4 et enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2007
R55-05-1B-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2008
R55-05-1B-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2009
R55-05-1B-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2010
R55-05-1B-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2011
R55-05-1B-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2012
R55-05-1B-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de janvier à juin.
R55-05-1A-11 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances d'août à décembre.
2013
R55-05-1A-11 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2014
R55-05-1A-11 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2015
R55-05-1A-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2016
R55-05-1A-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de janvier à février, d'avril et de juin à décembre.
Il n'y a pas d'enregistrement audiovisuel pour la séance de mars et les séances de mai.
2017
R55-05-1A-12 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2018
R55-05-1A-13 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
2019
R55-05-1A-13 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de janvier à avril.
Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La série porte sur les décisions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal.
Elle contient des dossiers décisionnels (aussi appelés de résolution) qui se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.
Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal à compter de 2001.
Dossiers de résolutions (2001). - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2001.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2002). - 2002
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2002.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2003.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2004). - 2004
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2004.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Les plans du dossier décisionnel CM04-0072 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-03-07-10].
Dossiers de résolutions (2005). - 2005
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2005.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2006). - 2006
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2006.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0633-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-06-07-11].
Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0839-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-04-05-03].
Dossiers de résolutions (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2007.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2008.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Les plans associés aux dossiers décisionnels CM08-0298 et CM08-1102 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-04-05-03].
Dossiers de résolutions (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2010.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2011.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2012.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2013.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2015.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2016.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2017.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2018.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.