Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 276 résultats

Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques Français
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Résultats 76 à 100 sur 276