No 055 - By-law appropriating the sum of six thousand pounds for public improvements. - 1842
- CA M001 VM001-33-01-D03-P055
- Pièce
- 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 055 - By-law appropriating the sum of six thousand pounds for public improvements. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 057 - Règlement relatif aux chemins d’hiver. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 059 - By-law establishing the amount of fee for affixing the seal of the corporation. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 078 - By-law amending a by-law establishing and regulating the Fire Department. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 081 - Règlement relatif aux obstructions nuisant à la circulation sur les trottoirs. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 2
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur sujet (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.
La série renseigne sur divers sujets concernant l'administration de la Ville de Montréal dont le soutien aux chômeurs, les virements de crédits, les emprunts, les amendements à la Charte de la Ville, les subdivisions de lots, l'aménagement de parcs, la vente de terrains, la construction d'égouts, la pose de poteaux électriques par la Montreal Light, Heat & Power, les incorporations de même que les conventions collectives et les fonds de pensions des employés municipaux.
La série est principalement composée de correspondance, d'extraits de procès-verbaux, de recommandations et de décisions administratives, de mémos, de règlements, de listes et de plans.
Les documents sont principalement en français.
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.