- CA M001 VM001-33-03-D008-P0321
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-025 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-026 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-028 - Règlement autorisant un emprunt de 22 311 979,10 $ pour dépenses en capital. - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-032 - Règlement sur l'officialisation de certains toponymes. - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-036 - Règlement sur les éléments de fortification et de protection des bâtiments. - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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