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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Français
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Pièces déposées (2019). - 2019.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R50-01-16-00
Séance du 19 août : pièce déposée #01.02 - 1 carte
Séance du 16 décembre : pièce déposée #01.01 - 1 affiche

R55-05-1A-13
Séance du 17 décembre : pièces déposées #46.04-2 et #46.04-3 : 2 livres

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