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Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.
Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.
Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954
Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.
Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.
Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898
Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898
Fonds Comité des marchés. - 1931-1957
Fonds Comité des marchés. - 1931-1957
Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963
Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898
Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898
Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
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