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Description archivistique
Sous-série
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Comités . - 1970-2001

Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnels, financiers et administratifs. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes : Comité de vérification (SE,SS2,SSS1), Sous-comité des vérificateurs (SE,SS2,SSS2).
Elle contient surtout de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des analyses.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Gestion des immeubles . - 1970-1999

Cette sous-série témoigne de diverses activités concernant la gestion des immeubles sous la responsabilité de la CUM. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SF,SS1,SSS1), Études, rapports, enquêtes (SF,SS1,SSS2 ), Location d'immeubles (SF,SS1,SSS3), Disposition d'immeubles par location (SF,SS1,SSS4) et Contrats de construction (SF,SS1,SSS5) .
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement (SF,SS2,SSS1), Comité de coordination des approvisionnements (SF,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Traitement des eaux usées . - 1970-1998

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin de traiter les eaux usées sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SG,SS1,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SG,SSS1,SSS2), Approbation de travaux d'assainissement des municipalités - Égoûts et aqueduc (SG,SSS1,SSS3), Contrats de construction majeurs (SG,SSS1,SSS4), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SG,SSS1,SSS5), Contrats - services professionnels (SG,SSS1,SSS6), Études techniques et projets (SG,SSS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Assainissement de l'air et de l'eau . - 1970-1998

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin d'assainir l'air et l'eau sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Études techniques et dossiers généraux (air et eau) (SG,SSS2,SSS1).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comités . - 1971-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Sous-comité ad hoc ayant pour mandat d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (SG,SS4,SSS1), Groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables (SG,SS4,SSS2), Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables (SG,SS4,SSS3), Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de la CUM (SG,SS4,SSS4), Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs (SG,SS4,SSS5).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Aménagement du territoire . - 1970-1996

Cette sous-série témoigne de divers projets entrepris afin d'harmoniser le développement du terriroire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Schéma d'aménagement (SH,SS1,SSS1), Contrôle intérimaire (SH,SS1,SSS2), Comités (SH,SS1,SSS3), Dossiers métropolitains (SH,SS1,SSS4), Cartes et plans (SH,SS1,SSS5), Banque d'images (SH,SS1,SSS6), Inventaire du patrimoine bâti (SH,SS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Gestion des parcs-nature . - 1970-2001

Cette sous-série témoigne de diverses actions entreprises afin d'acquérir et de développer les parcs sur le terriroire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SH,SS2,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SH,SS2,SSS2), Plans directeurs (SH,SS2,SSS3), Contrats de construction (SH,SS2,SSS4).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Développement économique . - 1973-1995

Cette sous-série témoigne de diverses actions entreprises par l'Office de l'expansion économique devenue l'Office de développement économique et ce, afin de développer l'économie en favorisant, entre autres, l'implantation d'entreprises dans la région de Montréal.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Évaluation foncière . - 1970-2001

Cette série témoigne des activités concernant la confection et l'utilisation des rôles d'évaluation des biens immeubles sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Les rôles d'évaluation pour la Ville de Montréal, de 1982 à 2003, ont été déplacés sous le VM002-S02 en 2016, lors de la réorganisation du fonds des finances.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Documents en français.

Comités . - 1976-1985

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal (SJ,SS2,SSS1), Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal (SJ,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Métro . - 1964-2000

Cette sous-série témoigne des activités du Bureau de transport métropolitain, mandaté pour la conception et la construction des prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Contrats de construction (SK,SS1,SSS1), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SK,SS1,SSS2), Contrats - Services professionnels (SK,SS1,SSS3), Développement et gestion du réseau (SK,SS1,SSS4), Dossiers d'acquisition (SK,SS1,SSS5) et Dossiers d'imposition de réserve (homologation) (SK,SS1,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance, des contrats, des conventions, des cahiers de charges et quelques cartes, plans et photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Transport en général . - 1970-2001

Cette sous-série témoigne de sujets généraux sur le transport autres que les prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et d'études.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comités . - 1975-1984

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité de travail sur l'industrie du taxi (SK,SS4,SSS1), Comité des transports de la région de Montréal (SK,SS4,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des études, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Constitution du Conseil . - 1855-1965

Cette sous-série présente des documents relatifs à la constitution du Conseil et des municipalités du comté. Elle est constituée des cinq sous-sous-séries suivantes: Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités (SA,SS1,SSS1), Élections municipales (SA,SS1,SSS2), Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal (SA,SS1,SSS3), Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers (SA,SS1,SSS4), Abolition (SA,SS1,SSS5).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes et des factures.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Réunions du Conseil . - 1856-1957

Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et la teneur des réunions du CCJC. Elle comprend trois sous-sous-séries qui sont: Documents afférents pour projets de résolution (SA,SS2,SSS1), Résolutions (SA,SS2,SSS2) et Délibérations (SA,SS2,SSS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936

Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et le contenu des réunions tenues par le comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga.
Elle contient un livre et une pièce.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

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