- CA M001 VM001-33-03-D006-P0009
- Pièce
- 1999
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 09 - Règlement sur les attributions de l’Auditeur de la Cité. - 1867
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-009 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 227. - 22 juillet 1921 - 31 décembre 1921 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 233. - 27 novembre 1922 - 9 avril 1923 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 234. - 26 avril 1923 - 31 juillet 1923 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 235. - 13 août 1923 - 7 décembre 1923 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 239. - 9 février 1925 - 11 juin 1925 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 240. - 16 juin 1925 - 3 décembre 1925 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 243. - 9 novembre 1926 - 14 mars 1927 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 245. - 2 août 1927 - 28 novembre 1927 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 246. - 28 novembre 1927 - 13 avril 1928 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 258. - 29 juin 1931 - 13 octobre 1931 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 261. - 22 avril 1932 - 12 septembre 1932 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 262. - 12 septembre 1932 - 20 février 1933 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 269. - 11 mai 1936 - 26 février 1937 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 274. - 28 mars 1939 - 11 septembre 1939 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 275. - 11 septembre 1939 - 13 mai 1940 - Partie 1
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Procès-verbaux : volume 281. - 29 décembre 1944 - 22 novembre 1945 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 284. - 3 novembre 1947 - 2 juin 1948 - Partie 1
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Procès-verbaux : volume 293. - 1 juin 1956 - 10 septembre 1956 - Partie 1
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Procès-verbaux : volume 296. - 6 avril 1959 - 16 juillet 1959 - Partie 1
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