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Description archivistique
Ss-série
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Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement

Comité de coordination des approvisionnements . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de coordination des approvisionnements

Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion ...

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets

Groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables . - 1992-1994

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Rapport Roquet. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents...

Communauté urbaine de Montréal. Groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables

Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables . - 1994

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance et des rapports. Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables. Titre ...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables

Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de la CUM . - 1994-1995

Cette sous-sous-série témoigne des activités de cette table et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout de la correspondance, des mémoires et des rapports. Table de collaboration 3R, Processus de collaboration. Titre basé sur le ...

Communauté urbaine de Montréal. Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de Communauté urbaine de Montréal

Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué. Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en f...

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs

Comités . - 1972 - 1983

Cette sous-sous-série porte sur les activités de comités formés dans le cadre de la préparation et de l'élaboration de la mise en place du schéma d'aménagement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Commission spécial...

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