Pièces déposées (2011). - 2011
- CA M001 MTL003-2-2-07
- Ss-série
- 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
85 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902
Fait partie de Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.
Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.