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Description archivistique
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Pièces déposées (2017). - 2017

Pièces déposées (2017). - 2017

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre

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