- CA M001 MTL001-02-1-17
- Ss-série
- 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020