Cette sous-sous-sous-série témoigne des processus de travail entourant l'élaboration et la révision du cadre réglementaire, du plan d'urbanisme, du règlement d'urbanisme, du plan d'aménagement, du plan directeur et de l'énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre / Ville-Marie.
Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.
Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :
- Dossier 008. - Élaboration du plan d'urbanisme de l'arrondissement. Centre. - 1983-1987
- Dossier 058. - Énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre - consultation publique. - 1987-1988
- Dossier 071. - Plan d'urbanisme de Ville-Marie - ajustements aux plans d'arrondissement. - 1995
- Dossiers 086-87. - Élaboration du cadre réglementaire - arrondissement Ville-Marie. - 1992
- Dossier 088. - Protection du patrimoine - arrondissement Ville-Marie. - 1991
- Dossier 110. - Élaboration du plan d'aménagement et du plan d'urbanisme de l'arrondissement Centre. - 1987-1988
- Dossiers 142-143-145-146-147-148-150. - Documents relatifs au cadre réglementaire des arrondissements - arrondissement Ville-Marie. - 1989-1993
- Dossiers 153-154. - Élaboration du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1987-1990
- Dossier 155. - Orientations de l'aménagement de l'arrondissement Centre. - 1988-1989
- Dossier 156. - Élaboration et révision du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1989-1990
- Dossier 171. - Règlement d'urbanisme de Ville-Marie - proposition. - 1993