- CA M001 MTL001-02-1-16
- Ss-série
- 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2005). - 2005
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-09
Séance du 21 février : pièces déposées #1.005 - 1 épinglette
Séance du 26 septembre : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.