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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929

Ce dossier traite d'une assemblée de gens concernés par ce cours d'eau pendant laquelle il y a eu nomination d'un surintendant. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, de la correspondance, et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905

Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864

Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899

Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852

Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procès-verbaux et des notices.

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Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

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Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946

Ce dossier traite des travaux qui doivent être effectués sur les cours d'eau cités ci-dessus et des frais en découlant. Il contient un testament, un acte d'accord, de la correspondance et un télégramme.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859

Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.

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Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895

Ce dossier traite de ce qu'il y aurait lieu d'entreprendre comme travaux afin d'améliorer le cours d'eau désigné ci-dessus. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et des lettres.

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Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939

Ce dossier traite des travaux à faire sur le cours d'eau Smith. Il contient de la correspondance et un procès-verbal.

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Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908

Ce dossier traite des travaux de curage et de nettoyage à effectuer sur ces dits cours d'eau ainsi que des frais qui en découleront. Il contient des requêtes, des avis publics, des actes de répartition et une liste de noms de propriétaires et de numéros de cadastre d'immeubles.

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