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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 77 de la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans un aut...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 77 de la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans un autre cours d'eau sur le lot 53 . - 29 mai 1885
Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prai...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prairies . - 20 mai 1850 - 29 juillet 1850
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et ...
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 ...
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saragua...
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâc...
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de...
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laure...
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
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Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre...
Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre 1913
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Demande de prise en charge des aliénés . - 11 décembre 1912
Demande de prise en charge des aliénés . - 11 décembre 1912
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
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