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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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Procès-verbaux (2001). - 2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
Règlements de 1994 à 2001
Règlements de 1994 à 2001
No 01-001 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au nord-ouest de la rue Josep...
No 01-001 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au nord-ouest de la rue Joseph-Tison et dans le prolongement de l'avenue de L'Esplanade. - 2001
No 01-004 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 3733,...
No 01-004 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 3733, rue Jarry est (99-122). - 2001
No 01-006 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrai...
No 01-006 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001
No 01-017 - Règlement sur la fermeture comme ruelle et comme rue des lisières de terrains situées...
No 01-017 - Règlement sur la fermeture comme ruelle et comme rue des lisières de terrains situées au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis et au sud-ouest de la 70ème Avenue. - 2001
No 01-019 - Règlement sur l'occupation, par mon resto Saint-Michel, d'une partie du bâtiment port...
No 01-019 - Règlement sur l'occupation, par mon resto Saint-Michel, d'une partie du bâtiment portant le numéro 8461, Allée de Saint-Léonard. - 2001
No 01-020 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un terrain situé au nord du boulevard...
No 01-020 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un terrain situé au nord du boulevard Crémazie, entre les rues Basile-Routhier et Lajeunesse, et sur la démolition du bâtiment situé au 8754, rue Basile-Routhier. - 2001
No 01-025 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-025 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-026 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-026 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-027 - Règlement sur la démolition d'un bâtiment industriel, la construction et l'occupation...
No 01-027 - Règlement sur la démolition d'un bâtiment industriel, la construction et l'occupation d'un ensemble de bâtiments résidentiels sur un emplacement situé du côté est de l'avenue de Gaspé, entre la rue Maguire et l'avenue Laurier. - 2001
No 01-028 - Règlement autorisant un emprunt de 22 311 979,10 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-028 - Règlement autorisant un emprunt de 22 311 979,10 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-032 - Règlement sur l'officialisation de certains toponymes. - 2001
No 01-032 - Règlement sur l'officialisation de certains toponymes. - 2001
No 01-036 - Règlement sur les éléments de fortification et de protection des bâtiments. - 2001
No 01-036 - Règlement sur les éléments de fortification et de protection des bâtiments. - 2001
No 01-040 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant les numéros 2000-2...
No 01-040 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant les numéros 2000-2012, rue Gauthier. - 2001
No 01-041 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant le numéro 1665, rue Sanguinet, et sur...
No 01-041 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant le numéro 1665, rue Sanguinet, et sur la construction d'un bâtiment résidentiel situé à l'angle nord-est des rues Sanguinet et Émery. - 2001
No 01-049 - Règlement sur la participation des élus retraités au régime d'assurance collective. -...
No 01-049 - Règlement sur la participation des élus retraités au régime d'assurance collective. - 2001
No 01-054 - Règlement autorisant un emprunt de 7 154 043 $ pour la construction de conduits soute...
No 01-054 - Règlement autorisant un emprunt de 7 154 043 $ pour la construction de conduits souterrains et la modification du réseau municipal de conduits souterrains sous la surveillance de la Commission des services électriques de la ville de Montréal. - 2001
No 01-058 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-058 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
No 01-060 - Règlement sur l'occupation, par la Fondation du Centre hospitalier de l'université de...
No 01-060 - Règlement sur l'occupation, par la Fondation du Centre hospitalier de l'université de Montréal, du troisième étage du bâtiment portant les numéros 1032 et 1034, rue Saint-Denis. - 2001
No 01-061 - Règlement sur l'occupation du bâtiment situé au 5795, rue D'Iberville. - 2001
No 01-061 - Règlement sur l'occupation du bâtiment situé au 5795, rue D'Iberville. - 2001
No 01-064 - Règlement sur la fermeture d'une partie de rue située au sud-ouest du boulevard Georg...
No 01-064 - Règlement sur la fermeture d'une partie de rue située au sud-ouest du boulevard Georges-Vanier, entre la rue Saint-Antoine et l'avenue Blanchard. - 2001
No 01-066 - Règlement modifiant le règlement autorisant l'occupation du domaine public avec des s...
No 01-066 - Règlement modifiant le règlement autorisant l'occupation du domaine public avec des supports à bicyclettes comprenant une surface d'affichage intégrée (97-055). - 2001
No 01-069 - Règlement sur la démolition, la construction, l'agrandissement et l'occupation de bât...
No 01-069 - Règlement sur la démolition, la construction, l'agrandissement et l'occupation de bâtiments sur le campus Loyola de l'université Concordia. - 2001
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