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No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons alcooliques situé aux 1474 et 1488, rue Sainte-Catherine est (95-155). - 2001
No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 2001 - décembre 2001
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 2001 - décembre 2001
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
No 01-001 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au nord-ouest de la rue Joseph-Tison et dans le prolongement de l'avenue de L'Esplanade. - 2001
No 01-004 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 3733, rue Jarry est (99-122). - 2001
No 01-006 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001
No 01-017 - Règlement sur la fermeture comme ruelle et comme rue des lisières de terrains situées au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis et au sud-ouest de la 70ème Avenue. - 2001
No 01-019 - Règlement sur l'occupation, par mon resto Saint-Michel, d'une partie du bâtiment portant le numéro 8461, Allée de Saint-Léonard. - 2001
No 01-020 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un terrain situé au nord du boulevard Crémazie, entre les rues Basile-Routhier et Lajeunesse, et sur la démolition du bâtiment situé au 8754, rue Basile-Routhier. - 2001
No 01-027 - Règlement sur la démolition d'un bâtiment industriel, la construction et l'occupation d'un ensemble de bâtiments résidentiels sur un emplacement situé du côté est de l'avenue de Gaspé, entre la rue Maguire et l'avenue Laurier. - 2001
No 01-040 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant les numéros 2000-2012, rue Gauthier. - 2001
No 01-041 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant le numéro 1665, rue Sanguinet, et sur la construction d'un bâtiment résidentiel situé à l'angle nord-est des rues Sanguinet et Émery. - 2001
No 01-049 - Règlement sur la participation des élus retraités au régime d'assurance collective. - 2001
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