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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Activités au parc Cap Saint-Jacques et à l'Éco-musée de Sainte-Anne-de-Bellevue - Album 5. - 1979-2001.

Album de photographies portant sur des activités sportives et d'interprétation de la nature. Des photographies présentent ces activités tenues, entre autres, aux parcs du Cap Saint-Jacques et à l'Éco-musée de Sainte-Anne-de-Bellevue.
Identification originale : "album 05-09".

Réglementation - Anjou. - 1993-2001

Le dossier contient les publications Concept d'aménagement du futur parc nature du Bois d'Anjou, Utilisation potentielle d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Montréal et situé à Ville d'Anjou, Concept de réaménagement du secteur Anjou-sur-le-Lac et Concept de réaménagement du centre-ville - Rapport final. Il contient également de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux et des copies de projets de loi.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001

Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.

Réglementation - L'Île-Bizard. - 1991-2001

Le dossier porte sur des demandes de modification de zonage, sur la construction de piscines creusée en zone inondable, sur la création de la Ville de L'Île-Bizard (anciennement la municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël de l’Île-Bizard) et sur le projet de prolongement du boulevard Jacques-Bizard. Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, une décision de la Commission de protection du territoire agricole du Québec et les Schémas directeurs d'aqueduc, d'égout domestique et d'égout pluvial de la Municipalité de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.01.

Réglementation - Kirkland. - 1995-2001

Le dossier contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernant principalement l'opposition de la Ville de Pointe-Claire au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland et l'opposition de la Ville de Kirkland au projet d'annexion par la Ville de Beaconsfield d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.01.

Réglementation - Saint-Laurent. - 1989-2001

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des plans et des rapports concernant le prolongement du boulevard de Salaberry à Saint-Laurent, des règlements de zonage, des amendements au schéma d'aménagement et l'odonymie officielle de la ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Westmount. - 1988-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.02.

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