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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Sss-série Français
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Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.

La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.

La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.

Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

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