Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998
- CA M001 VM097-02-02-02-03
- Sss-série
- 1986-1998
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.
La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.