Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur cette entité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de traitement des eaux usées.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur l'adoption et l'application du règlement de contrôle intérimaire de l'aménagement du territoire de la CUM lequel se proposait de réglementer le développement de certaines parties du territoire en attendant l'adoption du schéma d'aménagement.
Elle est constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de photos, de rapports, de plans, de demandes d'autorisation, d'avis publics et de recommandations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne des comités autant de la CUM ainsi que d'autres organismes externes qui ont souvent une existence éphémère ou qui sont parallèles à la CUM.

Elle est constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Cette sous-série porte sur l'encadrement des relations de travail avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Accréditation syndicale (SD,SS2,SSS1), Convention collective - dossiers de négociation (SD,SS2,SSS2), Convention collective - documents officiels (SD,SS2,SSS3), Griefs réglés par sentence arbitrale (SD,SS2,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur le programme d'accès à l'égalité à la CUM et surtout sur:

• publications diverses traitant de différents programmes d'accès à l'égalité et qui proviennent à la fois d'entreprises privées et d'organismes publics.
• rapport-synthèse sur l'implantation du programme d'accès à l'égalité à la CUM
• avril 1989 à juin 1990: revue de presse sur les programmes d'accès à l'égalité.
• rapports gouvernementaux - immigration
• formation des gestionnaires - p.a.e.
• consultation des différents groupes d'appartenance à la CUM
• analyses de disponibilité - francisation - analyse du système d'emploi - organigramme (C.U.M.)
• feuillet d'information - P.A.E.
• ministère des affaires municipales du Québec - réseau 1991-1992 (réunions)

• P.A.E. - rapports de d'autres entreprises - questionnaire - dossier informatique.
  Elle est constituée de publications, de rapports, d'analyses et de correspondance.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.

Cette sous-série concerne la Division de la vérification interne dont le mandat était d'examiner les contrôles exercés par les services de la Communauté, à l'exception de celui de la Société de transport, sur leurs processus opérationnels, financiers et administratifs. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes : Comité de vérification (SE,SS2,SSS1), Sous-comité des vérificateurs (SE,SS2,SSS2).
Elle contient surtout de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des analyses.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série traite du travail effectué afin d'établir des normes et des critères pour l'uniformisation des dépenses autorisées dans les services policiers des municipalités de la CUM .
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de directives.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cette sous-série témoigne de sujets généraux sur le transport autres que les prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et d'études.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but
-d'améliorer le fonctionnement de ce service de la CUM: (boîte no 1378)

• enquête sur le fonctionnement de la gestion immobilière (1998-1999) #7292

• historique du réaménagement du 2580 St-Joseph est (1995) #6724

  -et de relocaliser les immeubles suivants (no de dossier et adresse): (boîte no 945)
  3457 1405 Rue de l'Église - POSTE 14 (1983-1987)
  4216 4241 Place Hotel-de-Ville - POSTE 45 (1984-1989)
  4418 4241 Place Hotel-de-Ville - POSTE 45 Location (1985-1987)
  4217 550 Boul. Gouin est - POSTE 41 (1984-1986)
  4417 550 Boul. Gouin est - POSTE 41 - Location (1986)
  4218 791 Jarry est - POSTE 42 (1984-1986)
  4219 1037 Rachel est - POSTE 34 (1984-1992)
  4220 1684 Boul. de Maisonneuve ouest - POSTE 25 (1984-1993)
  4416 1684 Boul. de Maisonneuve ouest - POSTE 25 (1985)
  6962 Centre d'urgence 911 (1996-1997)
  7451 Divisions régionales - Serv d'évaluation

  3954 QG SPCUM (1981-1986) (boîte no 1133)
  6870 QG SPCUM Projet annulé, 5100 boul. de Maisonneuve (1996-1998)

  Projet 1993015 - Kirkland - Poste 12 - Contrat 93-056 (boîtes nos 4533, 4534, 4535, 4536)
  (Projet arrêté le 2 mars 1995)
  vol.1 Correspondance Reçue vol.2 Correspondance Émise vol.3 Sélection - Professionnels
  vol.4 Réunion de Coordination vol.5 Dossier Acquisiton vol.6 Échéancier vol.7 Bordereau réception/transmission
  vol.8 Étude de sol vol.9 Offres de services - professionnels vol.10 Impressions Diverses
  vol.11 Dossier - Comité exécutif vol.12 Dossier - Architectes

  vol.13 Dossier- Ingénieurs structure vol.14 Dossier-Ingénieurs Électro Mécanique vol.15 Articles de Presse
  vol.16 Gestion des Dessins vol.17 Dossier-arpenteur Géomêtre vol.18 Concept-Programme vol.19 Étude du site
  vol.20 Étude- Guichet Automatique vol.21 Analyse de la valeur

  vol.21 Analyse de la valeur vol.22 Budget avant-projet vol.23 Fuites de Gaz-Carrière Meloche
  vol.24 Bureau des mesures d'urgence vol.25 Salle de Tir vol.26 Hydro-Québec vol.27 Gaz Metropolitain
  vol.28 Société verdissement MTL Métro vol.29 Dossier Éclairage vol.30 Réunion Avant-Projet vol.31 Préliminaires
  vol.32 à 34 Définitifs

  Offres de service Analyse de la valeur.
  Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Roquet.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de parcs-nature.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie en communication pour le service de police.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cols blancs.
Elle contient des résolutions, de la correspondance, des listes d'éligibilité et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des notes pour des conférences, des lettres et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-série porte sur les activités concernant le traitement de l'information. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Gestion des documents (SC,SS2,SSS1), Accès aux documents et protection des renseignements personnels (SC,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série traite des travaux effectués par ce comité et inclut ceux des sous-comité suivants:
-sous-comité chargé d'examiner et d'analyser les besoins en gestion de la rémunération et de l'assiduité, 12 juin au 19 juin 1980,
-sous-comité paie, 25 juillet au 13 août 1980,
-sous-comité du système de rémunération intégrée, 1981-1982.
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 2510.

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.