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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Français
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Dessins et esquisses . - [188-?], [avant 1950]

Le dossier contient un cahier de dessins réalisés par une ou des personnes non identifiées qui représentent principalement le Lake George et le Fort George. Le dossier comprend aussi des esquisses d'une dame non identifiée et d'une cascade à l'île de France. Titre basé sur le contenu du dossier.

Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

  • CA M001 P006
  • Fonds
  • 1870-1883

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville d'Hochelaga

Congrès . - 1974-2001

Série portant sur la principale instance du RCM. Les dossiers témoignent du contenu des différents congrès de même que des activités de certains comités du congrès. Série constituée des sous-séries : Dossiers des congrès (A1), Présidence (A2), Comité du logement (A3), Comité de surveillance des finances (A4), Comité de stratégie électorale (A5), Comité de réflexion et d'intégration des femmes à la vie politique municipale (A6), Commission administration et services (A7), Commission de développement économique (A8).
Documents en français et en anglais.

Comité de préparation du congrès . - 1974-1995

Sous-série portant sur les activités du comité de préparation du congrès. La sous-série témoigne de l'organisation et de la préparation des congrès, notammement en ce qui a trait à la logistique, à la planification du déroulement, à la production de directives et de procédures pour les mini-congrès, à la préparation des documents pour les congrès et à l'inscription des participants. Sous-série comprenant principalement des listes de membres du comité de préparation du congrès et du personnel d'organisation, des échéanciers, des directives et des documents préparatoires pour les mini-congrès et le congrès, des documents soumis par les diverses instances du parti, des propositions des mini-congrès, des documents soumis par les diverses instances du parti, des propositions des mini-congrès, des listes d'inscription des délégués et des observateurs au congrès. Le comité est également connu sous le nom de comité du congrès et comité d'organisation du congrès.
Documents en français, en anglais et en grec.

Permanence . - 1974-1997

Sous-sous-série témoignant des tâches et des responsabilités de la permanence, de certains échanges entretenus avec des membres, des associations locales et des organismes extérieurs, de même que de l'engagement et du départ de personnel. Sous-sous-série contituée de contrats de travail, de descriptions de tâches, de correspondance, d'attestations d'engagement, de tableau sur les ressources du RCM et de lettres de démission.
Documents en français.

Enregistrement des membres . - 1974-1997

Sous-sous-série portant sur la constitution des listes de membres des instances, des comités et du parti. Sous-série constituée principalement des listes des membres du conseil exécutif, des conseils exécutifs locaux, de certains comités et du parti et de quelques statistiques sur les membres en règle. Documents en français.

Trésorerie . - 1974-1999

Sous-série portant sur l'administration des finances du parti. Sous-série constituée entre autres de prévisions budgétaires, de budgets, de journaux généraux, de grands livres, d'états financiers, de rapports finaux de vérificateurs.

Contient 4 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] et intitulés :
"Budget 91" : Dépenses des élus
"Budget 91" : Rapport sur les dépenses
"B-1.2 Budget du conseil des élus-es 1990" : Rapport sur les dépenses
"B-1 Budget du conseil des élus-es" : prévisions budgétaires, rapports financiers, budget, compte rendus de réunions du comité du budget (1987-1989)

Comité d'organisation . - 1974-2001

Sous-série témoignant de certaines réunions du comité d'organisation ainsi que de ses activités, notamment l'évaluation de l'état de l'organisation des associations locales. Sous-série comprenant principalement des procès-verbaux du comité de coordination et de la correspondance.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient en plus 0,5 cm de documents de l'ACQ-0306 d'un dossier intitulé "Représentant officiel - Agent officiel" dans lequel se trouvent principalement de la correspondance relative aux rapports financier du RCM pour les années 1978 à 1980 [R45-02-1B-03].

Caucus . - 1974-1999

Série portant sur l'instance regroupant les membres élus et sur certains de ses comités. Série constituée des sous-séries Réunions (D1), Présidence (D2), Comité développement économique (D3), Comité transport (D4), Comité sécurité publique (D5), Comité de la charte (D6), Comité sur le fonctionnement des commissions du conseil (D7).
Documents en français et en anglais.

Comité de la charte . - 1975-1995

Sous-série portant sur les travaux du comité de la charte. Sous-série témoignant des principaux projets étudiés soit le fonctionnement du conseil municipal, le financement des partis politiques municipaux, la reconnaissance des conseils de quartier comme entité légale ainsi que les modifications à la carte électorale et au système électoral. Sous-série comprenant principalement des projets d'amendements, des rapports et des mémoires. Le comité est également connu sous le nom de comité de la charte et de la loi de la CUM.

District de Côte-des-Neiges . - 1974-1978

Sous-série témoignant des activités de l'association du district de Côte-des-Neiges, notamment les élections de 1974, le congrès de 1975 et les transactions financières de 1978, de même que les activités du comité logement en 1975 et 1976. Sous-série comprenant des listres de membres, des procès-verbaux, des relevés de transactions et de la documentation.

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