- CA M001 VM002-02-082-D021
- Dossier
- 1928
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier H2 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1894.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1895.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 44 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1982. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier sur la confection des rôles, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier H2 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.