- CA M001 VM002-02-082-D021
- Dossier
- 1928
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
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Affichage de 4611 résultats
Description archivistique Quartier H2 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-082-D025
- Dossier
- 1928
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-082-D040
- Dossier
- 1928
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-083-D032
- Dossier
- 1929
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-083-D040
- Dossier
- 1929
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-084-D032
- Dossier
- 1930
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-084-D036
- Dossier
- 1930
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-048
- Sous-série
- 1894
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1894.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
- CA M001 VM002-02-049
- Sous-série
- 1895
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1895.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
- CA M001 VM002-02-118-D047
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-118-D048
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 44 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-119-D029
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-119-D042
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-120-D046
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-120-D047
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-122
- Sous-série
- 1982
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1982. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier sur la confection des rôles, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.
- CA M001 VM002-02-122-D042
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-123-D028
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D041
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D046
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D060
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-086-D023
- Dossier
- 1932
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier H2 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-086-D026
- Dossier
- 1932
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-086-D028
- Dossier
- 1932
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-086-D043
- Dossier
- 1932
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation foncière.
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