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Description archivistique
Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la côte Saint-Charles à Pointe-Claire . - 18 avril 1870
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Réclamations . - 1873-1959
Réclamations . - 1873-1959
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880
Serments de préfets, surintendants, auditeurs, secrétaires-trésoriers . - 10 mars 1880 - 8 mars 1933
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
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