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No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0340
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 2001 - décembre 2001
- CA M001 VM001-26-14
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
- CA M001 VM001-09-D047
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
- CA M001 VM001-10-D346
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03
- Sous-série
- 1994-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0001
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0004
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0017
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0019
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0020
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-025 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0025
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-026 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0026
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0027
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-028 - Règlement autorisant un emprunt de 22 311 979,10 $ pour dépenses en capital. - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0028
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-032 - Règlement sur l'officialisation de certains toponymes. - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0032
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-036 - Règlement sur les éléments de fortification et de protection des bâtiments. - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0036
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0040
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0041
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0049
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0054
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 01-058 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001
- CA M001 VM001-33-03-D008-P0058
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.