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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives
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Cartes d'affaires. - [19?].

Le dossier contient 5 cartes d'affaires :
Paul Corbeil : ameublement général
Omer DeSerres Limitée : plomberie
Georges Laporte : importateur et manufacturier de fourrures (2 cartes d'affaires différentes)
Jos. Leprohon : entrepreneur en installation de paratonnerres en cuivre

Règlements adoptés en 2019. - 2019

Dossier portant sur la réglementation adoptée par le conseil.
Dossier contenant les originaux des règlements signés par le greffier, le maire ainsi que le président du conseil, les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Règlements adoptés en 2019. - 2019

Dossier portant sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération.
Dossier contenant les originaux des règlements signés par le greffier, le maire ainsi que le président du conseil d'agglomération, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

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