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Description archivistique
Sss-série
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Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886

La série témoigne des activités du comité spécial chargé par le conseil de la Ville de faire une enquête sur les irrégularités commises dans l'administration des finances municipales, suite aux accusations portées par les échevins Jeannotte et Roy, de Ste-Marie. La série montre les divergences d'opinion entre francophones et anglophones quant à la culpabilité de M. Black, le trésorier, et M. William Robb, l'auditeur.

La série comprend des coupures de journaux et des exemplaires, en français et en anglais, du rapport du comité spécial d'investigation du département des Finances et du rapport des comptables McDonald et Gagnon.

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Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

Cadres civils . - 1966-1996

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cadres civils.
Elle contient de la correspondance, des listes d'éligibilité, des extraits de procès-verbaux et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Plans et dessins techniques. - 1931, 1963-1993

Sous-sous-sous-série portant sur les équipements et les pièces de l'incinérateur Des Carrières, tels que les chaudières, les grilles, les pompes, les réservoirs d'acide, de condensat et de saumure. Sous-sous-sous-série contenant de la correspondance, des dessins techniques, des plans et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Commission de l'aménagement. - 1 mars 1983 - 24 septembre 2001

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

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