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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Municipalité du village de Saint-Pierre-aux-Liens. - 1906-1919

  • CA M001 P082
  • Fonds
  • 1906-1919

Le fonds témoigne des activités liées à l'imposition et à la perception de la taxe d'eau à la municipalité de village de Saint-Pierre-aux-Liens. Le fonds contient des registres de taxes d'eau.

Municipalité du village de Saint-Pierre-aux-Liens

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri. - 1856-1897

  • CA M001 P081
  • Fonds
  • 1856-1897

Le fonds témoigne partiellement des activités des Commissaires d'écoles de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Le fonds est composé de correspondance, de requêtes, d'avis publics, de pétitions et de documents financiers et judiciaires.

Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri

Fonds Corporation du comté d'Hochelaga. - 1883-1910

  • CA M001 P080
  • Fonds
  • 1883-1910

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.

Corporation du comté d'Hochelaga

Fonds Commissaires à l'expropriation. - 1864-1903

  • CA M001 P075
  • Fonds
  • 1864 à 1903

Le fonds témoigne des travaux des Commissaires. Le fonds contient des procès-verbaux et un plumitif.

Québec (Province). Commissaires à l'expropriation

Fonds Corporation d'Habitations Jeanne-Mance. - 1958-1994

  • CA M001 P072
  • Fonds
  • 1958-1994

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Corporation d'Habitations Jeanne-Mance par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des administrateurs.

Montréal (Québec). Corporation d'Habitations Jeanne-Mance

Fonds Société de développement industriel de Montréal . - 1981-1997

  • CA M001 P068
  • Fonds
  • 1981-1997

Le fonds témoigne des activités de la SODIM, par l'entremise des assemblées de ses membres administrateurs et de son implication sur le plan touristique par son comité de gestion-Infotouriste. Le fonds comprend les procès-verbaux du conseil d'administration et du comité de gestion-Infotouriste.

Société de développement industriel de Montréal

Collection Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976. - 1976

  • CA M001 P064
  • Collection
  • 1976

La collection témoigne très partiellement des activités réalisées par le COJO dans le cadre des Jeux olympiques de 1976. La collection contient des affiches et des photographies.

Montréal (Québec). Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976

Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995

  • CA M001 P076
  • Fonds
  • 1895-1995

Le fonds témoigne des activités de la Cour municipale, tant en ce qui a trait aux dettes de tous genres payables à la Ville de Montréal qu'à l'application des lois québécoises et canadiennes sur le territoire de la ville et de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds contient des plumitifs, des index, des opinions légales, des dossiers de causes, des plaintes, des résolutions, des règlements, des constats d'infraction, des statuts et des permis.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour municipale de Montréal

Fonds Commission du parc Maisonneuve. - 1915-1932

  • CA M001 P063
  • Fonds
  • 1915-1932

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du parc Maisonneuve et fournit des informations sur le golf du parc Maisonneuve. Le fonds contient des documents comptables, des procès-verbaux et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du parc Maisonneuve

Fonds Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal. - 1908-1919

  • CA M001 P060
  • Fonds
  • 1908-1919

Ce fonds témoigne des activités relativement à une enquête opposant la Ville de Montréal à la Cook Construction Company Limited lors de l'élargissement du Canal de l'aqueduc.
Le fonds contient des témoignages, des réclamations, des dessins techniques et de la correspondance. Les documents sont en anglais et en français.

Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal

Fonds Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard Saint-Joseph. - 1913-1914

  • CA M001 P059
  • Fonds
  • 1913-1914

Le fonds témoigne des activités relatives à l'expropriation de terrains et d'immeubles requis pour le prolongement du boulevard St-Joseph.
Le fonds contient des listes de propriétés à exproprier, des avis d'expropriation et des avis d'opposition aux expropriations, des certificats d'arpentage, des délibérations des assemblées des commissaires et des certificats des arbitres (décisions arbitrales).
Les documents sont en français.

Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard St-Joseph

Fonds Association de bienfaisance et de retraite de la police. - 1943, 1970-1974

  • CA M001 P058
  • Fonds
  • 1943, 1970-1974

Le fonds témoigne partiellement des activités de l'Association de bienfaisance et de retraite de la police. Il renseigne notamment sur le régime de rentes de l'Association. Le fonds contient des rapports, des jugements et de la correspondance. Les documents sont en français.

Association de bienfaisance et de retraite de la police

Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993

  • CA M001 P052
  • Fonds
  • 1985-1993

Le fonds témoigne des activités de la Société du palais de la civilisation, notamment de l'organisation d'expositions d'envergure internationale et de sa gestion administrative. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des dessins d'architecture, des affiches, des livres, des photographies, des diapositives, des vidéos, des films, des cd-roms, des vidéodisques, des bandes, des cassettes audio et des plans. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Société du palais de la civilisation

Fonds Enquête judiciaire sur l'achat de propriétés, rue Drolet. - 1914-1917

  • CA M001 P044
  • Fonds
  • 1914 à 1917

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds contient des rapports, des dépositions, des exhibits et un subpoena. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Panneton. Les documents sont majoritairement en français.

Enquête judiciaire sur l'achat de propriétés, rue Drolet

Fonds Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal. - 1881-1915

  • CA M001 P040
  • Fonds
  • 1881 à 1915

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds comprend le rapport, des dépositions, des exhibits, des articles de journaux, une liste des propriétés et une liste des témoins. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Fortin. Les documents sont en français et en anglais.

Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal

Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988

  • CA M001 P038
  • Fonds
  • 1975-1976, 1985-1988

Le fonds témoigne des activités du Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue de Montréal, de son administration interne et de ses principales réalisations.

Le fonds contient des documents relatifs à sa création et à sa dissolution, des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des documents concernant la gestion des ressources humaines et de la correspondance. Il renferme également des programmes, des dossiers de projets, des cartes et plans ainsi que des affiches liés à la promotion et à la réalisation d'événements.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985

Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984

  • CA M001 P033
  • Fonds
  • 1871-1984

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Pointe-aux-Trembles.

Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des avis publics, des règlements, des soumissions, des rôles d'évaluation et de perception, des comptes de taxes, des documents comptables, des obligations, des caisses-recettes, des dossiers de vente de terrains, des dossiers d'employés, des conventions collectives, des cours de formation, des dossiers administratifs et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Ville de Pointe-aux-Trembles

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses sous-comités afin de coordonner la reconstruction d'après-guerre et de planifier le développement économique de la région métropolitaine. Enfin, il permet de documenter les décisions prises par le Conseil et ses différents comités ad hoc. Le fonds est divisé en 4 séries : Organisation et administration (S1), Réunions (S2), Reconstruction d'après-guerre (S3), Sous-comités (S4). Il contient principalement des procès-verbaux de l'organisme et de ses sous-comités, des listes de membres et des organigrammes, des rapports et des plans de développement, des études économiques et des recommandations, de la correspondance, des communiqués et des coupures de presse, des discours ainsi que des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.
Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.
Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.
Saisie dans le catalogue : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Tobin & Murison . - 1845-1846

  • CA M001 BM098
  • Fonds
  • 1845-1846

Le fonds porte sur des lettres d'affaires envoyées par Tobin & Murison à des clients. Le fonds contient un registre de correspondance. Il contient également un livre de comptes. Les documents sont en anglais.

Tobin & Murison

Fonds Relations publiques Brakeley ltée. - 1955

  • CA M001 BM097
  • Fonds
  • 1955

Le fonds témoigne d'une enquête concernant l'enseignement classique au Québec réalisée par les Relations publiques Barkeley ltée à la demande de la Fédération des collèges classiques. Le fonds comprend une copie du rapport de l'enquête et une pièce de correspondance. Les documents sont en français.

Relations publiques Brakeley ltée

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