Ce dossier traite de l'entretien des ponts. Il contient une lettre et un extrait de procès-verbal.

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Ce dossier traite d'un projet d'épuration de ce même cours d'eau. Il contient des lettres et un extrait de procès-verbal.

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Ce dossier traite de l'entretien des chemins pendant l'été. Il contient des lettres et des extraits de procès-verbaux.

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Ce dossier contient des comptes rendus relatifs aux réparations faites sur le pont de l'Île Bizard. Il contient de la correspondance.

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Ce dossier traite d'une résolution à adopter par le CCJC aux fins d'obtenir l'usage de la machinerie du ministère pour les travaux de creusage. Il contient de la correspondance et un extrait de procès-verbal.

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Ce dossier a trait à la demande de cette paroisse pour que ses chemins soient entretenus par la Voirie de la province durant l'hiver. Il contient de la correspondance et un extrait de procès-verbal.

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Ce dossier traite d'une demande d'aide pour l'aménagement du fossé passant dans le Rang Sainte-Marie. Il contient une lettre.

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Ce dossier présente une résolution du CCJC. Il contient l'avis de publication de cette même résolution.

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Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.

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Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.

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Ce dossier nous renseigne sur le contenu de ces réunions. Il contient un livre et une pièce.

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Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.

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Ce dossier traite des règlements 94 à 136 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des articles de journaux.

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Ce dossier traite du règlement concernant l'émission de licence et la vente de liqueurs fortes. Il contient des requêtes, des règlements et des avis publics.

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Ce dossier nous met en présence d'un citoyen qui se demande si un officier municipal serait passible d'accusation, en cas de poursuite. Il contient une lettre.

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Ce dossier porte sur la pertinence ou non de la nomination d'un officier spécial pour faire exécuter certains travaux. Il contient des requêtes et de la correspondance.

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Ce dossier concerne le prélèvement effectué sur les corporations locales sans tenir compte des exemptions de taxes accordées à ces dernières. Il comporte une lettre.

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Ce dossier renferme des informations sur différents aspects de la vente pour taxes par une municipalité. Il contient une lettre.

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Ce dossier essaie de déterminer si un nouveau secrétaire-trésorier municipal peut signer les certificats d'adjudication d'immeubles vendus pour taxes par son prédécesseur. Il contient des lettres.

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