Cette sous-sous-série traite des travaux effectués par ce comité et inclut ceux des sous-comité suivants:
-sous-comité chargé d'examiner et d'analyser les besoins en gestion de la rémunération et de l'assiduité, 12 juin au 19 juin 1980,
-sous-comité paie, 25 juillet au 13 août 1980,
-sous-comité du système de rémunération intégrée, 1981-1982.
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 2510.

La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté.
Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

La sous-sous-série porte sur des demandes d'abolition du CCJC.
Elle contient de la correspondance, des procès-verbaux et un texte de loi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution.
Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes rendus ainsi qu'une brochure.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC.
Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en cas de problèmes.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur le remboursement de taxes.
Elle contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux canadiens anglais, classées chronologiquement.

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux de France, classées chronologiquement.

La sous-sous-série contient des caricatures de Jean Drapeau, classées chronologiquement. Elle documente les années suivantes : 1958, 1960 à 1965, 1967, 1969 à 1971 et 1975 à 1989.

Cette sous-sous-série concerne les rôles de valeurs locatives dont la préparation est demandée par les municipalités. Voir aussi les règlements 17 et 127.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports. Elle contient aussi les rôles locatifs pour les villes de banlieue pour l'année 1995.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 717, 495, 716, 893, 1180, 1194, 1195, 1196, 1789, 7486.

Cette sous-sous-série concerne la confection des rôles d'évaluation scolaire, à la demande des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 895, 1086, 1392, 5090.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série regroupe les textes officiels émis sur différents sujets concernant ou impliquant la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

• Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

• Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

• Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

• Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

• Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

• Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
  (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
  Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

• Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

• Liste de classement 1985-1986 (#4111)

• plan et liste de classement au 1986-02-05

• id. au 2001-12-31

• Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

• Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

• Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

• Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

• Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

• Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
  historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

• Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

• Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

• Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
  Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers à caractère métropolitain et qui concernent plusieurs municipalités.
Elle est constituée de lettres, de rapports et d'études.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne des études effectuées en vue de l'aménagement du territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

• analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
• étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752

• étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

  Montréal International (CUM1/H3-1)

  6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

  6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

  6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

  (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
  éliminé.)

  6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

  de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

  6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

  6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

  (actifs, personnel, matériel et équipement).

  6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

  CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

  6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

  fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

  6880-9 Montréal International - Prêt de services

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  7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

  7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

  Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série porte sur les négociations et les discussions entre la partie patronale et les parties syndicales en vue d'en arriver à une entente.
Elle est constituée de lettres, de rapports et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les conventions collectives intervenues entre la partie patronale et les parties syndicales et approuvées par les syndiqués.
Elle est constituée de lettres, de rapports, de résolutions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.