No 01-055 - Règlement autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0055
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-057 - Règlement modifiant le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0057
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-059 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0059
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-062 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 7015 à 7019, avenue Casgrain. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0062
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-072 - Règlement autorisant la démolition des bâtiments, ainsi que la construction et l'occupation d'un édifice à bureaux, sur un emplacement délimité par les rues Duke, Brennan et Prince. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0072
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-077 - Règlement autorisant un emprunt de 2 367 781,55 $ pour dépense en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0077
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-082 - Règlement autorisant un emprunt de 203 751 $ pour l'acquisition de matériel et de machinerie en vue de la modification du réseau municipal de conduits souterrains. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0082
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-087 - Règlement sur la modification et l'occupation de l'école Saint-Raphaël située au 1825, rue Jolicoeur. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0087
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-091 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment situé au 1815, avenue De Lorimier. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0091
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-092 - Règlement modifiant le règlement sur le régime de retraite des professionnels (R-3-6). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0092
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-094 - Règlement autorisant un emprunt de 16 636 000 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0094
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-101 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du projet de construction et d'occupation d'un équipement lié à la restauration, à l'assainissement et au contrôle environnemental d'un site d'enfouissement sur un emplacement situé sur la terrasse sud de l'ancienne carrière Miron (94-101). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0101
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-124 - Règlement sur la fermeture d'une partie du parc Gédéon-de-Catalogne située au sud-est de la rue Saint-Ambroise et au nord-est du prolongement de la rue du Square Sir-George-Étienne-Cartier. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0124
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-134 - Règlement autorisant un emprunt de 806 276,88 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0134
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-142 - Règlement autorisant un emprunt de 815 156,93 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0142
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-143 - Règlement autorisant un emprunt de 3 399 946,91 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0143
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-150 - Règlement autorisant un emprunt de 10 001 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0150
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-154 - Règlement sur la fermeture comme ruelle du terrain situé au nord de la rue Sainte-Catherine et à l'ouest de la rue Fullum. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0154
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-157 - Règlement modifiant le règlement autorisant l'occupation du bâtiment situé au 1251, rue Rachel est, aux fins de la Maison des cyclistes. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0157
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-163 - Règlement sur l'occupation, par Serge Poitras et Yolande Cyr, du bâtiment portant les numéros 10359 et 10361, avenue Merritt. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0163
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-164 - Règlement sur la construction d'un bâtiment sur le boulevard Saint-Michel, entre le boulevard Shaughnessy et la rue Everett. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0164
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-166 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0166
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-168 - Règlement modifiant le règlement sur l'alimentation en eau et sur l'usage des égouts publics (A-4) et le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248) et abrogeant le règlement sur la plomberie (P-4.1). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0168
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-172 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 505, rue Sherbrooke est. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0172
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-176 - Règlement autorisant un emprunt de 575 000 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0176
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.