Affichage de 1792 résultats

Description archivistique
Sous-série
Aperçu avant impression Affichage :

17 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Comités et projets. – 1982-2002

La sous-série témoigne des activités et réalisations de l’association à travers divers comités portant sur des services à offrir aux bibliothèques, la promotion du milieu ou d’autres projets comme la publication d’un document de référence sur la politique documentaire d’une bibliothèque.
La sous-série contient des rapports, des comptes rendus et procès-verbaux de réunions, des documents de travail, de la correspondance et autres types de documents.

Comités. - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Rapports d'activités. - 2001-2002.

Série contenant des rapports produits dans le cadre des activités du comité :

  • Rapports sommaires d'activités : R42-02-2B-08
  • Nouvelle Ville de Montréal et ses arrondissements (janvier 2002) : R42-02-2B-12
  • Rapport final du Comité de transition de Montréal : R42-02-2B-12

Dossiers de travail. - 1965-2002.

La série porte sur des documents généraux et de formation sur la consultation publique.

Les documents généraux ont pour thèmes : La Petite Bourgogne (1965) ; "Montréal à la base de la nouvelle ville" (2001) et le Sommet de Montréal (2002).

La série contient des rapports.

Rôle de perception foncière. - 2002.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2002.

Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 - Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies

Avis de la Commission. - 1987-2002.

La sous-série comprend 2 types d'avis émis par la Commission : sur les plans d'ensemble, organisés par arrondissements, et sur les demandes de permis en vertu de l'article 524-15-1 de la Charte de la Ville de Montréal, organisées par noms de rues.

Les avis sur les plans d'ensemble des arrondissements 1 à 9 sont dans la boîte R44-02-3B-04.

Les avis sur les demande de permis par noms de rues sont dans les boîtes suivantes :
A à L : R44-02-3B-06
M à Saint-Cath 1000 : R44-02-3B-07
Saint-Cath 1300 à Z : R44-02-3B-08.

Communications et relations publiques . - 1970-2002

Cette sous-série témoigne des activités au niveau des communications et des relations publiques, autant à l'interne qu'à l'externe. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques (SC,SS1,SSS1), Revue de presse (SC,SS1,SSS2), Rapport annuel de la Communauté (SC,SS1,SSS3), Documents audiovisuels corporatifs (SC,SS1,SSS4), Banque d'images (SC,SS1,SSS5), Représentation des employés (SC,SS1,SSS6), Documents audiovisuels non corporatifs (SC,SS1,SSS7) Communiqués de presse (SC,SS1,SSS8) et Rayonnement et statut de la CUM (SC,SS1,SSS9).
Elle contient surtout des affiches, des objets, des discours, des extraits de journaux, des communiqués de presse, des bandes vidéos et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
La sous-sous-série CUM1,SC,SS1,SSS1: Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques a été traitée au niveau de la pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Dossiers de demandes de permis. - 1998-2002.

La sous-série porte sur les dossiers de coordination de demandes de permis.
Elle contient des dossiers de demandes de permis en plus des avis d'affichage des permis transmis au greffier ; des avis d'opposition ou de non opposition aux demandes de permis transmis par le greffier suite à la période d'affichage ainsi que des avis au secrétariat général. On compte aussi un cartable de visites pour des demandes de permis en date du 18 septembre 1998.
Les dossiers contiennent des formulaires, des fiches de suivi, des résolutions, des plans et des photographies.

Demandes de permis dans le Le Sud-Ouest
1999-2000 : R45-01-1A-04
2001-2002 : R45-01-1A-08

Avis (1998-2001) : R45-01-1A-03

Cartable de visites : R44-02-3B-11

Portrait de Montréal suite aux fusions. - 2001-2002

Le dossier porte sur des photographies prises pour le département des communications de la Ville de Montréal. On y retrouve notamment des vues des différents arrondissements de Montréal ainsi que de leurs locaux administratifs, pour l'ensemble de l'île.

Comités et sous-comités . - 1985-2001

Sous-série portant sur les activités des comités et des sous-comités de la Régie. Sous-série constituées des sous-sous-séries Comité de coordination, Comité de liaison, Comité de négociation, Comité de réduction, Comité des finances, Comité technique, Sous-comité technique, Comité de lecture, Comité de communication, Sous-comité de préparation de mémoire au BAPE et Comité de planification.

Évaluation foncière . - 1970-2001

Cette série témoigne des activités concernant la confection et l'utilisation des rôles d'évaluation des biens immeubles sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Les rôles d'évaluation pour la Ville de Montréal, de 1982 à 2003, ont été déplacés sous le VM002-S02 en 2016, lors de la réorganisation du fonds des finances.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Documents en français.

Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de la ville de Montréal, de son fonctionnement administratif, des relations entre la ville et le gouvernement du Québec, ainsi que de multiples processus de travail concernant des enjeux de zonage, les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et divers projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques.

Cette sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des programmes de séance, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, des extraits de procès-verbal, des recommandations, de la correspondance, des cadres réglementaires, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des notes explicatives, des documents de proposition, des énoncés d'orientations, des ententes, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des études, des mémoires, des données et des classifications de zonage, des questionnaires et des coupures de presse.

Conseil. - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil

Comité exécutif. - 1 janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations (SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle (SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Résultats 101 à 125 sur 1792