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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Élections . - 1912-1968

Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Élections . - 1913-1916

Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1916 et comprenant notamment : rapport d'activité des conseillers juridiques de la municipalité (1913-1916), correspondance, rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics.

Élections . - 1926-1927

Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1926 et 1927 (partielles) et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance, cahier de votation, liste électorale, procès-verbaux d'assemblées, dénonciations.

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