Cette sous-sous-sous-série se rapporte à l'évaluation des objectifs du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux professionnels.
Elle contient des résolutions, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-série concerne les conventions collectives intervenues entre la partie patronale et les parties syndicales et approuvées par les syndiqués.
Elle est constituée de lettres, de rapports, de résolutions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de résolutions.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 1274.

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

• Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
• Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
• Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
• Nominations (SA,SS3,SSS4).

Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.

Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série regroupe les exposés sommaires des activités de la Communauté pour chacun de ses exercices financiers.
Elle est constituée de rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français et en anglais ou bilingues.
À compter de 1991, aucun dossier ne fut ouvert au Secrétariat dans cette sous-sous-série.

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

• Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

• Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

• Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

• Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

• Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
  -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

• Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
  Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Les documents sont en français.
  Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à l'informatisation des systèmes et, entre autres, à l'étude des besoins, l'implantation, l'analyse des systèmes et l'assistance technique.
Elle est constituée surtout de résolutions, de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur les activités de comités formés dans le cadre de la préparation et de l'élaboration de la mise en place du schéma d'aménagement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Commission spéciale du Conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté (Commission Alie) (SH,SS1,SSS3,SSSS1), Commission spéciale du Conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport Commission du schéma d'aménagement (Commission Lamarre) (SH,SS1,SSS3,SSSS2), Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement (Sous-comité Lamarre-Corbeil) (SH,SS1,SSS3,SSSS3), Commission permanente d'aménagement (SH,SS1,SSS3,SSSS4).
Elle est surtout constituée de lettres, de procès-verbaux, de rapports et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne les plans directeurs des parcs suivants:

• Parc régional du Bout-de-L'Isle (plan directeur) (1989)
• Parc régional du Bois-de-Liesse: témoin d'une évolution (plan directeur) 1989
• Parc régional du Cap St-Jacques (plan directeur) 1989
• Parc régional de l'Ïle Bizard (plan directeur) 1991
• Plan directeur de gestion des ressources culturelles des parcs régionaux de la CUM (1993) 2 vol.

• La gestion du réseau des parcs-nature de la CUM... une facon de faire (2001).
  Elle est constituée de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.

Cette sous-série témoigne de diverses actions entreprises par l'Office de l'expansion économique devenue l'Office de développement économique et ce, afin de développer l'économie en favorisant, entre autres, l'implantation d'entreprises dans la région de Montréal.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil.

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités des réunions des représentants et regroupe les dossiers suivants:
-historique des mesures d'urgence - politique du BMU et mandat - plan d'action 1989 -organisation -organigramme
-gestion du plan interimaire et priorités -harmonisation des mesures d'urgence -position du BMU. au sein de la CUM
-planification stratégique -rapport d'un groupe de travail -réunion - bureau du président (1989-1990)
-position de la CUM -colloque de l'association des médecins du travail (A.M.T.) -conférence des maires (1989)
-comité international Métropolis sur les risques majeurs (C.I.M.) (1989)

-commission de la sécurite publique -journées d'étude BMU-CUM. (fév. mars 1989) et tables de travail (1988-1990)
-comité de transition avec la direction générale (1989-1990) -comptes rendus des commissions permanentes
-transport de matières dangereuses - rencontres avec les municipalités (1989-1990)

-présentation du plan d'urgence - C.C.U., centre de coordination au quartier general du S.P.I.M.
-C.C.U., centre de coordination au manège militaire de C.D.N. -comité des mesures d'urgence - Aéroport Dorval
-personnes responsables des mesures d'urgence -gestion du plan intérimaire des mesures d'urgence
-programme d'harmonisation des mesures d'urgence -comité d'organisation des mesures d'urgence
-rencontres avec les municipalités de banlieue -tables de concertation

-plan intérimaire des mesures d'urgence -volontaires -bottins téléphoniques -équipe de communication
-questionnaire (logiciel analyse des risques) -exercice SIMA 1.
Elle contient surtout de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série concerne le dépôt officiel des rôles d'évaluation foncière autant de la Ville de Montréal que des villes de banlieue, effectué par le service de l'évaluation de la CUM.
Elle est constituée de correspondance, de résolutions et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 448, 896, 898, 899, 900, 901, 903, 906, 926, 1122, 1216, 1461, 1986, 2150, 2651, 3156 - 3367, 3743, 4008, 4458, 4838, 5103, 5589, 6482, 7007, 7488.

Cette sous-sous-série concerne la rétention de services de firmes d'ingénieurs-conseils, d'arpenteurs-géomètres et d'architectes ayant collaboré à la réalisation des stations de métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de conventions et de cahiers de présentation de stations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série porte sur un échantillon de dossiers individuels des ressources humaines et de différentes fonctions, effectué selon les années de départ 1970, 1975, 1980, 1985, 1990, 1995, ainsi que 1992-1998 pour certaines fonctions. L'année 2000 manque.
Elle est constituée de mémos, de résolutions, de rapports et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les approbations requises par les municipalités pour effectuer des travaux d'infrastructure (égoûts, aqueduc, et autres) avec ou sans incidence intermunicipale (qui touchent ou ne touchent pas une ou plusieurs municipalités voisines).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.