Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Il est constitué de procès-verbaux.

Les documents papier ont été numérisés et sont conservés à l'externe : boîte AH-583.
Les documents sur microfilm sont conservés dans les chambres fortes : 073-01-03-01- microfilms 244 et 245

Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Il est constitué de procès-verbaux.

Les documents papier ont été numérisés et sont conservés à l'externe : boîte AH-583.
Les documents sur microfilm sont conservés dans les chambres fortes : 073-01-03-01- microfilms 234, 239 et 240

Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Il est constitué de procès-verbaux.

Les documents papier ont été numérisés et sont conservés à l'externe : boîte AH-583.
Les documents sur microfilm sont conservés dans les chambres fortes : 073-01-03-01- microfilm 6

Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Il est constitué de procès-verbaux.

Les documents papier ont été numérisés et sont conservés à l'externe : boîte AH-583.
Les documents sur microfilm sont conservés dans les chambres fortes : 073-01-03-01- microfilm 6

Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Il est constitué de procès-verbaux.

Les documents papier ont été numérisés et sont conservés à l'externe : boîte AH-583.
Les documents sur microfilm sont conservés dans les chambres fortes : 073-01-03-01- microfilm 6

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Elle est constituée de procès-verbaux.

Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité et ont aussi été numérisés.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2001 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
24 avril 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,174
15 mai 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,175
15 mai 2001 - Séance publique - C1/A3-3-2,176 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
28 mai 2001 - Prix Biosphère - C1/A3-3-2,177
12 juin 2001 - Séance publique - C1/A3-3-2,178 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-476).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

• Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
• Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
• Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
• Nominations (SA,SS3,SSS4).

Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.

Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil.

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'environnement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2000 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-475
3 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,158
14 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,159
19 avril 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,160
25 avril 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,161 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
12 mai 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,162
24 mai 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,163 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
13 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,164
13 juin 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,165 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
21 juin 2000 - SIAAP - Visite de la station d'épuration des eaux - C1/A3-3-2,166
22 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,167
23 août 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,168
20 septembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,169
20 septembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,170 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
13 novembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,171
23 novembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,172

AH-476
14 décembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,173 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-475 et AH-476).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2000 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

8 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,121
19 septembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,122
26 octobre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,123
26 octobre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-7,124 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
13 novembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-7,125

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-513).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1999 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-512
21 janvier 1999 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,107
4 février 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,108

AH-513
4 mars 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,109
13 avril 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,110
27 avril 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,111
16 juin 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,112
5 août 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,113
7 septembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,114
29 septembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,115
4 octobre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-7,116 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
18 octobre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,117
26 novembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,118
30 novembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,119
30 novembre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-7,120 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-512 et AH-513).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1998 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

29 janvier 1998 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,99
10 mars 1998 - Séance publique - C1/A3-3-7,100 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
17 mars 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,101
9 juin 1998 - Séance publique - C1/A3-3-7,102 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
9 juillet 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,103
27 août 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,104
2 septembre 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,105
10 septembre 1998 - Séance publique - en version papier dans le R22-02-06-03
10 octobre 1998 - Séance publique - C1/A3-3-7,106

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-512).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1997 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

30 janvier 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,86
13 février 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,87
25 février 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,90
25 février 1997 - Séance de travail conjointe avec la Commission de la sécurité publique - C1/A3-3-7,88
20 mars 1997 - Conférence - C1/A3-3-7,89
26 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,91
8 avril 1997 - Conférence de presse : Rapport du comité de travail sur la sécurité des chauffeurs de taxi sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal - C1/A3-3-7,91_19970408
8 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,93
20 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,94
27 mai 1997 - Séance publique - C1/A3-3-7,95
27 mai 1997 - Réunion - C1/A3-3-7,96
24 septembre 1997 - Réunion - C1/A3-3-7,97
6 novembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,98

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-512).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1996 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-511
16 janvier 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,68
22 février 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,69
18 mars 1996 - Réunion - C1/A3-3-7,70
1er avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,71
9 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,72
28 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,73
17 juin 1996 - Séance publique - C1/A3-3-7,74
8 août 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,75
21 août 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,76
27 septembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,77
3 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,78
7 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-7,79
8 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,80
10 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-7,81

AH-512
17 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-7,82
6 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,83
14 novembre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-7,84
21 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,85

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-511 et AH-512).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1995 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

9 février 1995 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,56
16 mars 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,57
25 avril 1995 - Séance publique - C1/A3-3-7,58
23 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,59
31 mai 1995 - Séance publique - C1/A3-3-7,60
16 juin 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,61
3 août 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,62
24 août 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,63
19 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,64
21 septembre 1995 - Rencontre des élus municipaux avec les ministres - C1/A3-3-7,65
10 octobre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,66
12 décembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,67

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-511).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1994 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

13 janvier 1994 - Réunion - C1/A3-3-7,44
1er février 1994 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,45
8 février 1994 - Séance conjointe avec la Commission de l'environnement - C1/A3-3-7,46
24 février 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,47
24 février 1994 - Séance publique - C1/A3-3-7,48
9 mars 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,49
12 avril 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,50
21 avril 1994 - Séance publique - C1/A3-3-7,51
3 mai 1994 - Réunion - C1/A3-3-7,52
2 juin 1994 - Séance publique - C1/A3-3-7,53
15 décembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,54
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-7,55

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-510).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1993 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

22 janvier 1993 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,31
16 mars 1993 - Séance conjointe avec la Commission de l'aménagement - C1/A3-3-7,32
24 mars 1993 - Réunion - C1/A3-3-7,33
22 avril 1993 - Séance conjointe avec la Commission de l'aménagement - C1/A3-3-7,34
22 avril 1993 - Séance conjointe avec la Commission de l'aménagement - C1/A3-3-7,35
1er et 2 juin 1993 - Séance publique - C1/A3-3-7,36
2 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,37
12 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,38
3 novembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,39
6 novembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,40
6 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-7,41
16 novembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,42
17 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-7,43

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-510).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1992 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-509
8 janvier 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,19
16 janvier 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,20
16 janvier 1992 - Séance publique - C1/A3-3-7,21
5 février 1992 - Séance publique - C1/A3-3-7,16
5 février 1992 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,17
31 mars 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,18
23 avril 1992 - Séance publique - C1/A3-3-7,22
23 avril 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,23
12 mai 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,24
25 août 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,25
3 septembre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,26
11 septembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-7,27

AH-510
15 octobre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,28
22 octobre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-7,29
9 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-7,30

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-509 et AH-510).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1991 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

29 janvier 1991 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-7,2
21 février 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,3
13 mars 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,4
14 mars 199 - Séance publique - C1/A3-3-7,5
9 mai 1991 - Séance publique - C1/A3-3-7,6
8 août 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,7
5 septembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,8
5 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-7,9
9 septembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,10
24 septembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,11
25 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-7,12
29 octobre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,13
9 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-7,14
4 décembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-7,15

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-509).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1990 par la Commission du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 décembre 1990 - Séance publique - C1/A3-3-7,1

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-509).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 2001 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

6 mars 2001 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-4,313
24 avril 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,314
3 mai 2001 - Huis clos - C1/A3-3-4,315
6 juin 2001 - Séance publique - C1/A3-3-4,316
21 juin 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,317

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-495).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.