Cette sous-sous-série traite du travail effectué afin d'établir des normes et des critères pour l'uniformisation des dépenses autorisées dans les services policiers des municipalités de la CUM .
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de directives.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des états financiers annuels de la Communauté urbaine de Montréal (CUM ) et de la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal ( STCUM ), auparavent dénommée Commission de transport de la CUM ( CTCUM ) .
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux, d'états financiers, de mémos, d'observations et de commentaires relatifs à la vérification des états financiers.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série porte sur les activités du comité de vérification qui devait examiner les contrôles exercés par les Services de la CUM sur leurs processus financiers , administratifs et opérationnels de manière à protéger les intérêts de la Communauté et ceux du public.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres, de comptes-rendus, d'ordres du jour et d'analyses.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et regroupe les dossiers suivants:
-comptes rendus des réunions d'information avec les personnes-ressources, 29 avril 1986 - 21 juillet 1987
-comptes rendus de différentes réunions, 10 juillet 1986 - 5 octobre 1989
-rapports d'avancement mensuel du projet S.I.T.I., septembre 1986 - octobre 1989
-correspondance générale, 19 juin 1986 - 6 novembre 1989 (volume 1/3). Pour volumes 2/3 et 3/3, voir b. 4050
Elle contient surtout de la correspondance, des comptes rendus et des documents afférents.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-série relate les activités des comités, sous-comités ou groupes de travail suivants ayant évolué dans le domaine des mesures d'urgence:

2147 Comité d'études sur les mesures d'urgence 1980-1988
5212 Comite organisateur des mesures d'urgence 1989-1990
Comité aviseur des mesures d'urgence 1991-1995
7159 Comité de coordination de sécurité civile 1997
5767 Mesures d'urgence - Divers 1991.
Elle contient surtout des rapports, des résolutions, des comptes rendus et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Comité Bergevin, rapport Bergevin.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation ou des dossiers d'acquisition d'immeubles pour divers besoins de la CUM. Dans certains cas, ils sont complémentaires à ceux du Secrétariat.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but
-d'améliorer le fonctionnement de ce service de la CUM: (boîte no 1378)

• enquête sur le fonctionnement de la gestion immobilière (1998-1999) #7292

• historique du réaménagement du 2580 St-Joseph est (1995) #6724

  -et de relocaliser les immeubles suivants (no de dossier et adresse): (boîte no 945)
  3457 1405 Rue de l'Église - POSTE 14 (1983-1987)
  4216 4241 Place Hotel-de-Ville - POSTE 45 (1984-1989)
  4418 4241 Place Hotel-de-Ville - POSTE 45 Location (1985-1987)
  4217 550 Boul. Gouin est - POSTE 41 (1984-1986)
  4417 550 Boul. Gouin est - POSTE 41 - Location (1986)
  4218 791 Jarry est - POSTE 42 (1984-1986)
  4219 1037 Rachel est - POSTE 34 (1984-1992)
  4220 1684 Boul. de Maisonneuve ouest - POSTE 25 (1984-1993)
  4416 1684 Boul. de Maisonneuve ouest - POSTE 25 (1985)
  6962 Centre d'urgence 911 (1996-1997)
  7451 Divisions régionales - Serv d'évaluation

  3954 QG SPCUM (1981-1986) (boîte no 1133)
  6870 QG SPCUM Projet annulé, 5100 boul. de Maisonneuve (1996-1998)

  Projet 1993015 - Kirkland - Poste 12 - Contrat 93-056 (boîtes nos 4533, 4534, 4535, 4536)
  (Projet arrêté le 2 mars 1995)
  vol.1 Correspondance Reçue vol.2 Correspondance Émise vol.3 Sélection - Professionnels
  vol.4 Réunion de Coordination vol.5 Dossier Acquisiton vol.6 Échéancier vol.7 Bordereau réception/transmission
  vol.8 Étude de sol vol.9 Offres de services - professionnels vol.10 Impressions Diverses
  vol.11 Dossier - Comité exécutif vol.12 Dossier - Architectes

  vol.13 Dossier- Ingénieurs structure vol.14 Dossier-Ingénieurs Électro Mécanique vol.15 Articles de Presse
  vol.16 Gestion des Dessins vol.17 Dossier-arpenteur Géomêtre vol.18 Concept-Programme vol.19 Étude du site
  vol.20 Étude- Guichet Automatique vol.21 Analyse de la valeur

  vol.21 Analyse de la valeur vol.22 Budget avant-projet vol.23 Fuites de Gaz-Carrière Meloche
  vol.24 Bureau des mesures d'urgence vol.25 Salle de Tir vol.26 Hydro-Québec vol.27 Gaz Metropolitain
  vol.28 Société verdissement MTL Métro vol.29 Dossier Éclairage vol.30 Réunion Avant-Projet vol.31 Préliminaires
  vol.32 à 34 Définitifs

  Offres de service Analyse de la valeur.
  Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série concerne la disposition d'immeubles (locaux ou terrains) qui ne sont plus nécessaires aux besoins de la CUM et qui sont reloués, sous-loués, vendus ou cédés.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les approbations requises par les municipalités pour effectuer des travaux d'infrastructure (égoûts, aqueduc, et autres) avec ou sans incidence intermunicipale (qui touchent ou ne touchent pas une ou plusieurs municipalités voisines).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne plusieurs études effectuées dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Roquet.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série porte sur les étapes qui ont progressivement entraîné la mise en place du schéma d'aménagement , tel que requis par la Loi sur la CUM.
Elle est constituée d'études, de mémos, de lettres, de plans, de cartes, d'extraits de procès-verbaux, de propositions, de tableaux et de bandes magnétiques audio.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.
Le chercheur aurait intérêt à consulter le dossier du règlement 89 lequel contient le schéma d'aménagement tel qu'adopté.

La sous-sous-série porte sur le travail d'encadrement du service de la planification du territoire eu égard au premier schéma d'aménagement couvrant toute l'Ile de Montréal adopté en 1987. La sous-sous-série contient des rapports, des études, de la correspondance, des cartes, des photos.

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de parcs-nature.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de parcs-nature.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement dans les parcs régionaux ou parcs-nature.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne différentes études effectuées sur des parcs régionaux du territoire de la CUM, ou d'autres sujets s'y rapportant (ex.: ententes, prêts de locaux, divers, échanges de terrains, locations d'immeubles et opération d'un casse-croûte).
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études et enquêtes effectués en relation avec le fonctionnement du service de police de la CUM et concernant la sécurité publique.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie en communication pour le service de police.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur différents dossiers reliés à la dotation des ressources humaines.
Elle est constituée de rapports, de mémos, de résolutions et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce sous-comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres, de comptes-rendus, d'ordres du jour et d'analyses.

Sous-comité chargé de faire rapport sur les accidentés au travail.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 844.

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.

Elle est constituée de procès-verbaux.

Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité et ont aussi été numérisés.