Certificats de la C.U.M. . - 1974
- CA M001 P033-10-D20
- Dossier
- 1974
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
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Description archivistiqueRôle complémentaire: mutation - 7e édition . - 1982
- CA M001 P033-10-D21
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historique des comptes à recevoir . - 1981
- CA M001 P033-10-D22
- Dossier
- 1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D23
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Auxiliaire des taxes à recevoir . - 1980
- CA M001 P033-10-D24
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D245
- Dossier
- 1978-1983
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D246
- Dossier
- 1978-1983
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Caisse - Recette . - 1980-1981
- CA M001 P033-10-D25
- Dossier
- 1980-1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Améliorations locales . - 1982
- CA M001 P033-10-D250
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Plan du réseau d'aqueduc . - 1965
- CA M001 P033-10-D251
- Dossier
- 1965
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D252
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D253
- Dossier
- s.d.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D254
- Dossier
- s.d.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D255
- Dossier
- 1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historique des comptes à recevoir . - 1980
- CA M001 P033-10-D26
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Livres de désignation cadastrale . - 1969
- CA M001 P033-10-D261
- Dossier
- 1969
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Livres de désignation cadastrale . - 1969
- CA M001 P033-10-D262
- Dossier
- 1969
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D263
- Dossier
- 1970
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D264
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Plan de zonage (règlement 925) . - 1983
- CA M001 P033-10-D265
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D27
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Liste des règlements (paiements) de taxes . - 1982
- CA M001 P033-10-D28
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historiques: auxiliaires des taxes à recevoir . - 1981-1982
- CA M001 P033-10-D29
- Dossier
- 1981-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fin de mois: Perception . - 1982
- CA M001 P033-10-D3
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
- CA M001 P033-10-D30
- Dossier
- 1965
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
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