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Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
No 5596 – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation, et à la sécurité publique (1319, 1444, 1448, 1451, 1644, 1659, 1718, 1800, 2176, 2332, 2455, 2595, 2658, 2664, 26786, 2687, 2701, 2785, 2825, 2872, 3273, 3455, 3500, 3727, 4118, 4832 et 5179). - 1981
No 5597 – Règlement modifiant le règlement sur les cafés-terrasses (5364). - 1981
No 5604 – Règlement modifiant le règlement d’approbation du plan de construction et d’occupation de la phase « A » d’un projet de développement domiciliaire situé dans le quadrilatère délimité par les avenues Christophe-Colomb et Olivier-Maurault, la rue Legendre et Place de la Colombière. - 1981
No 5607 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation du bâtiment du programme de logements à loyer modique « Les Habitations Gabriel-Sagard-843 ». - 1981
No 5617 – Fermeture d’une partie du lot 65-1 située au nord-ouest du Chemin de la Côte-Saint-Luc et au nord-est de l’avenue Clanranald. - 1981
No 5620 – Permission à Messieurs Jean-François Cusson et Gaétan Labonté d’occuper le domaine public avec deux (2) escaliers de la bâtisse portant les numéros 4810, 4812 et 4814 avenue Christophe-Colomb. - 1981
No 5623 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray » 4139 déjà modifié. - 1981
No 5633 – Règlement concernant le service du secrétariat administratif. - 1981
No 5638 – Fermeture de parc et de rue situés au sud de l’avenue Louis-Lumière, entre l’avenue Alfred-Nobel et la 28e avenue, quartier Rivière-des-Prairies. - 1981
No 5650 – Règlement modifiant le règlement établissant des normes relatives à l’occupation et à l’entretien des immeubles résidentiels (3122 déjà modifié). - 1981
No 5651 – Règlement modifiant le règlement de zonage des quartiers La Fontaine, Laurier, de Lorimier, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Michel et d’une partie des quartiers Bourget, Crémazie, Saint-Eusèbe, Saint-Georges, Saint-Laurent et Saint-Louis, 4980 déjà modifié. - 1981
No 5654 – Règlement portant approbation du plan e construction et d’occupation du Centre d’Accueil Lionel-Groulx et du Manoir Ronald McDonald sur le côté nord du chemin de la Côte Sainte-Catherine, à l’est de l’avenue Decelles. - 1981
No 5655 – Fermeture de l’avenue Gilbert-Layton. - 1981
No 5657 – Fermeture d’une partie du lot 1460-21 (ruelle) située sur le côté nord du boulevard de Maisonneuve, entre la rue Metcalfe et la ruelle nord-sud p. 1460-16. - 1981
No 5662 – Permission à Canaprev Inc., d’occuper le domaine public avec un revêtement extérieur sur l’immeuble portant le numéro 700 ouest, boulevard Dorchester. - 1981
No 5663 – Règlement modifiant le règlement concernant les cabines téléphoniques extérieures et tous les types de postes de téléphone public (2033, 2592, 2623, 2680, 2822 et 4268). - 1981
No 5668 – Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier Rivière-des-Prairies, 2876 déjà modifié. - 1981
No 5670 – Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier Ahuntsic et d’une partie du quartier Villeray, 1920 déjà modifié. - 1981
No 5672 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques » (2713 déjà modifié). - 1981
No 5677 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Règlement portant approbation d’un plan de construction et d’occupation de bâtiments au sud de l’avenue Van Horne, entre l’avenue Wilderton et le chemin Deacon » (5646). - 1981
No 5680 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des environs de la rue Sainte-Catherine et du boulevard Dorchester, entre la rue Saint-André et l’avenue de Lorimier » (5189 déjà modifié). - 1981
No 5685 – Fermeture de la rue Gauvin située au nord-ouest de la rue Saint-Antoine et au sud-ouest du square Victoria. - 1981
No 8180 – Règlement modifiant le règlement du régime de retraite des contremaîtres de la Ville de Montréal (6169, déjà modifié). - 1989
No 8183 – Règlement modifiant le règlement du régime de retraite des cadres de la Ville de Montréal (6121, déjà modifié). - 1989
No 8184 – Règlement de fermeture d’une partie du lot 1621-8 (ruelle) aux plans et livre de renvoi officiels du cadastre de la Cité de Montréal (Quartier Saint-Antoine), située au sud du boulevard Dorchester (René-Lévesque) entre la voie de service de la Transcanadienne (autoroute Ville-Marie) et la rue Saint-Mathieu. - 1989
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