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Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
No 01-247 - Règlement modifiant le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248). - 2001
No 01-246 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation Oneg Shabbos, du bâtiment portant les numéros 5323 à 5325, place Garland. - 2001
No 01-245 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment sur un terrain situé à l'intersection sud-ouest de la rue Légaré et de l'avenue Bourret, ainsi que sur la modification et l'occupation de l'entrée principale du bâtiment de l'hôpital général juif portant le numéro 3755, chemin de la Côte-Sainte-Catherine. - 2001
No 01-244 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'emplacement situé au nord-est de l'avenue Letourneux et au sud-est de la rue Notre-Dame. - 2001
No 01-243 - Règlement sur la fermeture, comme ruelle et comme rue, des lisières de terrains situées au nord du boulevard Saint-Jean-Baptiste et à l'ouest de la rue Sherbrooke, dont l'une fait partie de l'emprise de la rue Prince-Arthur. - 2001
No 01-242 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d'occupation du projet "Les floralies de la montagne" (6458). - 2001
No 01-241 - Règlement sur l'occupation, par GCC la Violence, d'une partie du bâtiment portant le numéro 54, rue Joliette. - 2001
No 01-240 - Règlement sur l'occupation, par la Maison de réhabilitation l'Exode inc., du bâtiment portant le numéro 2575, avenue Letourneux. - 2001
No 01-239 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1812, rue Tillemont. - 2001
No 01-238 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1955, rue Viau (99-070). - 2001
No 01-237 - Règlement sur le calcul de la superficie des enseignes autorisées pour les établissements situés dans les bâtiments portant les numéros 1001 et 1003, rue du Marché-Central. - 2001
No 01-236 - Règlement sur les enseignes et la modification du bâtiment portant le numéro 677, rue Sainte-Catherine ouest. - 2001
No 01-235 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble immobilier sur un emplacement compris à l'intérieur du quadrilatère délimité par le boulevard René-Lévesque, la rue Saint-Dominique, la rue Sainte-Catherine et l'avenue de l'Hôtel-de-Ville, dans le Faubourg Saint-Laurent (99-171). - 2001
No 01-234 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 465, boulevard René-Lévesque ouest. - 2001
No 01-233 - Règlement sur la construction et l'occupation de bâtiments commerciaux situés sur le boulevard Pie-IX, au coin de la rue Jarry. - 2001
No 01-232 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant les numéros 110, avenue des Pins ouest, et 3688, rue Saint-Urbain. - 2001
No 01-231 - Règlement sur la transformation et l'agrandissement d'un ensemble de bâtiments portant les numéros 3530 à 3590, rue Saint-Urbain. - 2001
No 01-230 - Règlement autorisant un emprunt de 274 007 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-229 - Règlement autorisant un emprunt de 1 093 520 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
No 01-228 - Règlement autorisant un emprunt de 2 421 626,15 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-227 - Règlement autorisant un emprunt de 1 907 723,81 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-226 - Règlement autorisant un emprunt de 547 454 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-225 - Règlement autorisant un emprunt de 15 750 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-224 - Règlement autorisant un emprunt de 110 959,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-223 - Règlement autorisant un emprunt de 597 027 $ pour dépenses en capital. - 2001
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