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Description archivistique
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Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2017

Le fonds reflète principalement ses activités en lien avec les élections, générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-

  • CA M001 MTL109
  • Fonds
  • [198-]-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Développement économique, promotion et mise en valeur du territoire, S2 : Plans d'aménagement, S3 : Opérations cadastrales et arpentage, S4 : Dossiers d'immeubles, S5 : Cartographie et photographie aérienne, S6 : Interventions archéologiques, S7: Opération architecturale de Montréal, SY : Photographies.

Montréal (Québec). Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire.

Fonds Environnement (1985-)

  • CA M001 MTL110
  • Fonds
  • 1985-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.

Montréal (Québec). Environnement.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2015

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal.
Le fonds contient des procès-verbaux de réunions et un rapport annuel.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.

Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

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