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Ss-série
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Dossiers d'acquisitions . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de parcs-nature.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers d'impositions de réserve (homologation) . - 1970 - 2000

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de parcs-nature.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Plans directeurs . - 1989-2001

Cette sous-sous-série concerne les plans directeurs des parcs suivants:

  • Parc régional du Bout-de-L'Isle (plan directeur) (1989)
  • Parc régional du Bois-de-Liesse: témoin d'une évolution (plan directeur) 1989
  • Parc régional du Cap St-Jacques (plan directeur) 1989
  • Parc régional de l'Ïle Bizard (plan directeur) 1991
  • Plan directeur de gestion des ressources culturelles des parcs régionaux de la CUM (1993) 2 vol.
  • La gestion du réseau des parcs-nature de la CUM... une facon de faire (2001).
    Elle est constituée de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Construction - contrats . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement dans les parcs régionaux ou parcs-nature.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes . - 1980-1998

Cette sous-sous-série concerne différentes études effectuées sur des parcs régionaux du territoire de la CUM, ou d'autres sujets s'y rapportant (ex.: ententes, prêts de locaux, divers, échanges de terrains, locations d'immeubles et opération d'un casse-croûte).
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

  • analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
  • étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752
  • étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

    Montréal International (CUM1/H3-1)

    6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

    6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

    6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

    (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
    éliminé.)

    6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

    de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

    6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

    6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

    (actifs, personnel, matériel et équipement).

    6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

    CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

    6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

    fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

    6880-9 Montréal International - Prêt de services

    ======================================

    7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

    7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Études, rapports, enquêtes . - 1983-1999

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études et enquêtes effectués en relation avec le fonctionnement du service de police de la CUM et concernant la sécurité publique.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1985-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie en communication pour le service de police.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Plan d'urgence - Réunions des représentants . - 1987-1991

Cette sous-sous-série témoigne des activités des réunions des représentants et regroupe les dossiers suivants:
-historique des mesures d'urgence - politique du BMU et mandat - plan d'action 1989 -organisation -organigramme
-gestion du plan interimaire et priorités -harmonisation des mesures d'urgence -position du BMU. au sein de la CUM
-planification stratégique -rapport d'un groupe de travail -réunion - bureau du président (1989-1990)
-position de la CUM -colloque de l'association des médecins du travail (A.M.T.) -conférence des maires (1989)
-comité international Métropolis sur les risques majeurs (C.I.M.) (1989)

-commission de la sécurite publique -journées d'étude BMU-CUM. (fév. mars 1989) et tables de travail (1988-1990)
-comité de transition avec la direction générale (1989-1990) -comptes rendus des commissions permanentes
-transport de matières dangereuses - rencontres avec les municipalités (1989-1990)

-présentation du plan d'urgence - C.C.U., centre de coordination au quartier general du S.P.I.M.
-C.C.U., centre de coordination au manège militaire de C.D.N. -comité des mesures d'urgence - Aéroport Dorval
-personnes responsables des mesures d'urgence -gestion du plan intérimaire des mesures d'urgence
-programme d'harmonisation des mesures d'urgence -comité d'organisation des mesures d'urgence
-rencontres avec les municipalités de banlieue -tables de concertation

-plan intérimaire des mesures d'urgence -volontaires -bottins téléphoniques -équipe de communication
-questionnaire (logiciel analyse des risques) -exercice SIMA 1.
Elle contient surtout de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Comité des personnes-ressources du projet S.I.T.I. . - 1986-1989

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et regroupe les dossiers suivants:
-comptes rendus des réunions d'information avec les personnes-ressources, 29 avril 1986 - 21 juillet 1987
-comptes rendus de différentes réunions, 10 juillet 1986 - 5 octobre 1989
-rapports d'avancement mensuel du projet S.I.T.I., septembre 1986 - octobre 1989
-correspondance générale, 19 juin 1986 - 6 novembre 1989 (volume 1/3). Pour volumes 2/3 et 3/3, voir b. 4050
Elle contient surtout de la correspondance, des comptes rendus et des documents afférents.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Divers comités . - 1980-1997

Cette sous-série relate les activités des comités, sous-comités ou groupes de travail suivants ayant évolué dans le domaine des mesures d'urgence:

2147 Comité d'études sur les mesures d'urgence 1980-1988
5212 Comite organisateur des mesures d'urgence 1989-1990
Comité aviseur des mesures d'urgence 1991-1995
7159 Comité de coordination de sécurité civile 1997
5767 Mesures d'urgence - Divers 1991.
Elle contient surtout des rapports, des résolutions, des comptes rendus et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003

Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Rôles d'évaluation foncière - dépôt . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne le dépôt officiel des rôles d'évaluation foncière autant de la Ville de Montréal que des villes de banlieue, effectué par le service de l'évaluation de la CUM.
Elle est constituée de correspondance, de résolutions et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 448, 896, 898, 899, 900, 901, 903, 906, 926, 1122, 1216, 1461, 1986, 2150, 2651, 3156 - 3367, 3743, 4008, 4458, 4838, 5103, 5589, 6482, 7007, 7488.

Rôles d'évaluation foncière - contestations . - 1970-2001

Cette sous-sous-série se rapporte aux contestations effectuées par des citoyens ou des municipalités au sujet des rôles d'évaluation foncière et inclut la rétention de services professionnels, certains cas particuliers et d'autres rapports.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 4457, 6495, 7764, 890, 1287, 3552, 4116, 5896, 6638, 6966, 7513, 7740 - 1798, 4691, 6119, 7066, 7072.

Rôles d'évaluation foncière - dossiers divers . - 1971-2000

Cette sous-sous-série se rapporte aux dossiers suivants:

  • acquisition, 1973-1974 (#529)
  • surtaxe de 0.40$ et de 0.60$, 1971-1995 (#441, 1601)
  • demandes de révision, 1997 (#7059) (voir aussi le règl. no 131, AH-557)
  • réforme de l'évaluation foncière, 1978-1989 (#1301, 4244)
  • étude statistique, 1985-1989 (#4380)
  • inventaire du milieu, 1972-2000 (#6130, 7065).
    Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque sujet, s'il y a lieu.

Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000

Cette sous-sous-série concerne les rôles de valeurs locatives dont la préparation est demandée par les municipalités. Voir aussi les règlements 17 et 127.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports. Elle contient aussi les rôles locatifs pour les villes de banlieue pour l'année 1995.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 717, 495, 716, 893, 1180, 1194, 1195, 1196, 1789, 7486.

Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998

Cette sous-sous-série concerne la confection des rôles d'évaluation scolaire, à la demande des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 895, 1086, 1392, 5090.

Évaluation des biens immobiliers - Géomatique . - 1989-1996

Cette sous-sous-série regroupe des études et la rétention de services professionnels concernant la géomatique et l'utilisation de géobases.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 3811, 5325, 6542, 6670, 7009.

Études, rapports, enquêtes . - 1989-1992

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but d'améliorer le fonctionnement de ce service de la CUM:

  • enquête sur le fonctionnement du service d'évaluation (1989) #1629
  • étude sur les procédés de gestion relatifs au traitement des mutations et opérations cadastrales (1992) #2312.
    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1976-1978

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Comité Bergevin, rapport Bergevin.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Groupe d'études sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1978-1985

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Contrats de construction . - 1964 - 1993

Cette sous-sous-série porte sur la construction des stations de métro ainsi que des tronçons entre les stations.
Elle est surtout constituée d'extraits de procès-verbaux de séances du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de listes de soumissionnaires, de formules de cautionnement d'exécution de contrat, de portefeuilles d'assurances, de conventions de contrats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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