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Description archivistique
Ss-série
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Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées

Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables . - 1994

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables

Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs

Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement

Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité . - 26 avril 1978 - 19 décembre 1984

Cette sous-sous-série traite des travaux effectués par ce comité et inclut ceux des sous-comité suivants:
-sous-comité chargé d'examiner et d'analyser les besoins en gestion de la rémunération et de l'assiduité, 12 juin au 19 juin 1980,
-sous-comité paie, 25 juillet au 13 août 1980,
-sous-comité du système de rémunération intégrée, 1981-1982.
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 2510.

Communauté urbaine de Montréal. Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité

Comités . - 1972 - 1983

Cette sous-sous-série porte sur les activités de comités formés dans le cadre de la préparation et de l'élaboration de la mise en place du schéma d'aménagement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Commission spéciale du Conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté (Commission Alie) (SH,SS1,SSS3,SSSS1), Commission spéciale du Conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport Commission du schéma d'aménagement (Commission Lamarre) (SH,SS1,SSS3,SSSS2), Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement (Sous-comité Lamarre-Corbeil) (SH,SS1,SSS3,SSSS3), Commission permanente d'aménagement (SH,SS1,SSS3,SSSS4).
Elle est surtout constituée de lettres, de procès-verbaux, de rapports et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comités conjoints sur les conditions de travail . - 1978-1995

Cette sous-sous-série concerne les rencontres de la CUM avec les syndicats dans le but d'améliorer les condirions de travail des employés:
--Cols blancs
1978-1995 griefs (2 vol.)
--Ingenieurs--
1981-1987 comité de reclassement
--Chimistes--
1980-1983 comité professionnel
--Cols bleus--
1979-1991 sous-traitance
1987-1998 griefs sur l'égalite des chances
1988-1992 griefs sur l'évaluation des fonctions manuelles
1988-1990 griefs sur la santé et la sécurité.
Elle est constituée des comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comités divers . - 1983-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

  • Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

  • Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

  • Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

  • Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

  • Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
    -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

  • Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
    Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Les documents sont en français.
    Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de résolutions.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 1274.

Communauté urbaine de Montréal. Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création)

Communications . - 1893 à 1991

Sous-sous-série portant sur la circulation de l'information à l'intérieur et à l'extérieur du Service. Sous-sous-série comprenant des brochures, des rapports, des numéros du journal L'Intervenant, des listes des avertisseurs et des revues de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communications et relations externes. - 1991-2010

La sous-sous-série contient principalement des communiqués de presse, des revues de presse et des ententes de prêts d'objets et d'archives effectués par le CHM pour d'autres organismes, notamment des musées québécois. Elle comprend également des guides touristiques de Montréal, les bulletins trimestrielles «Montréal Clic» du CHM de 1992-2005 et des logos utilisés par le CHM.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Conférences, colloques et causeries - 1860, [après 1896], 1919-1998; surtout [194-]-[196-]

La sous-sous-série témoigne de la tenue des conférences, de colloques et de causeries organisés par la Société historique de Montréal. Les thèmes abordés lors de ces activités sont principalement l'histoire de Montréal et il est aussi question de lieux historiques et de l'histoire du Québec et du Canada.

La sous-sous-série contient principalement des textes de conférences et de causeries, des résumés de conférences, de la correspondance et quelques coupures de presse. Elle comprend aussi des listes de participants, des lettres circulaires, des extraits de procès-verbaux, des documents publicitaires, des programmes et des rapports d'activités et des bilans financiers.

Constitution et composition. - 1961-1967

Sous-sous-série portant sur la constitution du Comité de rénovation urbaine et son organisation. Elle comprend des documents relatifs à la constitution et à la dissolution du Comité, des listes de membres et des nominations au sein du Comité, puis des arrêtés en conseil. Documents en français et en anglais.

Constitution et mandat. - 29 septembre 1959 - 17 mai 1960

Sous-sous-série portant sur la création du comité, sur sa constitution ainsi que sur son mandat.
Sous-sous-série contenant des résolutions du Comité exécutif, la liste des membres et des arrêtés en conseil.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Les documents sont en français.

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