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Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif. Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité...

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des liste...

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. ...

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment . - 1949 à 1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949 à 1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.Le fonds comprend des pr...

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des c...

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

  • CA M001 VM137
  • Fonds
  • 1958-1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des r...

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du f...

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963

  • CA M001 VM057
  • Fonds
  • 1954-1963

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude de la taxation foncière. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des directives et des transcriptions des discussions des séances. Titre basé sur le contenu du fonds....

Montréal (Québec). Comité d'étude de la taxation foncière.

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964 à 1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964 à 1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.Le fonds contient des procès-verbaux.Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Fonds Comité de défense civile. - 1937 - 1944; surtout 1942

  • CA M001 P093
  • Fonds
  • 1937 - 1944; surtout 1942

Le fonds témoigne des activités du comité et des mesures proposées pour assurer la sécurité sur le territoire de la Ville de Montréal ainsi que sur l'Île de Montréal. Il informe également sur les mesures prises notamment dans les villes de To...

Montréal (Québec). Comité de défense civile

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumiss...

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.

  • CA M001 VM122
  • Fonds
  • 1961 à 1962

Le fonds donne un aperçu des travaux du Comité de prévention des fausses alarmes en prévision de la Fête de la Reine. Le fonds contient des procès-verbaux et de la correspondance.

Montréal (Québec). Comité de prévention des fausses alarmes

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en ...

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Comité de rénovation urbaine . - 1961-1967

  • CA M001 VM081
  • Fonds
  • 1961-1967

Le fonds témoigne du mandat et des décisions du Comité de rénovation urbaine. Il nous renseigne sur les activités du Comité en matière de rénovation urbaine et sur son rôle dans la gestion des Habitations Jeanne-Mance.Le fonds comprend les séries ...

Montréal (Québec). Comité de rénovation urbaine

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et...

Montréal (Québec). Comité de santé

Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

  • CA M001 P107
  • Fonds
  • 2000-2001

Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comit...

Montréal (Québec). Comité de transition de Montréal

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal....

Montréal (Québec). Comité des marchés

Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898

  • CA M001 VM100
  • Fonds
  • 1890-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité du parc du mont Royal. Le fonds ne contient que des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité du parc mont Royal

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