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Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

  • CA M001 VM130
  • Fonds
  • 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.

Titre tiré du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procès-verbaux, Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procès-verbaux, Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels, Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.

Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des listes de membres, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif de la Ville de Montréal et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité de défense civile. - 1937-1944, surtout 1942

  • CA M001 P093
  • Fonds
  • 1937-1944, surtout 1942

Le fonds témoigne des activités du comité et des mesures proposées pour assurer la sécurité sur le territoire de la Ville de Montréal ainsi que sur l'Île de Montréal. Il informe également sur les mesures prises notamment dans les villes de Toronto, Londres, Boston, Washington D.C., Chicago et New-York, les membres du Comité local de Montréal ayant contacté plusieurs comités de protection civile externes afin de constituer un organisme adéquat.

Le fonds contient principalement des documents de travail, de la correspondance, des lettres et des feuilles circulaires, des manuels, des publications, des publicités, des brassards, des procès-verbaux, des cartes et des textes de causeries.

Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de défense civile

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.

  • CA M001 VM122
  • Fonds
  • 1961 à 1962

Le fonds donne un aperçu des travaux du Comité de prévention des fausses alarmes en prévision de la Fête de la Reine. Le fonds contient des procès-verbaux et de la correspondance.

Montréal (Québec). Comité de prévention des fausses alarmes

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

  • CA M001 P107
  • Fonds
  • 2000-2001

Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comité de transition de Montréal.

Montréal (Québec). Comité de transition de Montréal

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.
Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Cheng Xiu Ming Cao Sheng Mei.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité des marchés se présentaient en trois groupes : les doucments des réunions, des procès-verbaux et des plans. Au cours du traitement, des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de série reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité .

Montréal (Québec). Comité des marchés

Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963

  • CA M001 VM057
  • Fonds
  • 1954-1963

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude de la taxation foncière. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des directives et des transcriptions des discussions des séances. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude de la taxation foncière.

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